Recherche de questions (15^e législature)

• 13 février 2018

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  Question orale sans débat n° 183 de Mme Frédérique Lardet

  Rubrique : tourisme et loisirs

  Titre : Rénovation de l'immobilier de loisirs

  Réponse publiée le 23 février 2018
• 13 février 2018

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  Question orale sans débat n° 182 de M. Jean-Baptiste Djebbari

  Rubrique : enseignement

  Titre : Regroupements pédagogies intercommunaux

  Réponse publiée le 23 février 2018
• 13 février 2018

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  Question orale sans débat n° 181 de M. Jean-Michel Mis

  Rubrique : assurance maladie maternité

  Titre : Déremboursement des traitements symptomatiques de la maladie d'Alzheimer

  Réponse publiée le 23 février 2018
• 13 février 2018

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  Question orale sans débat n° 180 de M. Nicolas Démoulin

  Rubrique : mer et littoral

  Titre : Loi littoral

  Réponse publiée le 23 février 2018
• 13 février 2018

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  Question orale sans débat n° 179 de M. Jean-Claude Leclabart

  Rubrique : voirie

  Titre : Aménagement de la RN 25 et clause de revoyure du contrat de plan État-région

  Réponse publiée le 23 février 2018
• 13 février 2018

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  Question orale sans débat n° 178 de M. Philippe Folliot

  Rubrique : voirie

  Titre : Autoroute entre Castres et Toulouse

  Réponse publiée le 23 février 2018
• 13 février 2018

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  Question orale sans débat n° 177 de Mme Delphine Batho

  Rubrique : eau et assainissement

  Titre : Respect de l'instruction gouvernementale du 4 juin 2015 sur les réserves d'eau

  Réponse publiée le 23 février 2018
• 13 février 2018

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  Question orale sans débat n° 176 de Mme Delphine Batho

  Rubrique : aménagement du territoire

  Titre : Avenir du PITE marais poitevin et nouveau plan gouvernemental

  Réponse publiée le 23 février 2018
• 13 février 2018

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  Question orale sans débat n° 175 de M. Hervé Saulignac

  Rubrique : justice

  Titre : Affaire Apollonia

  Réponse publiée le 23 février 2018
• 13 février 2018

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  Question orale sans débat n° 174 de M. Thierry Robert

  Rubrique : aménagement du territoire

  Titre : Carrière Bois-Blanc

  Réponse publiée le 23 février 2018