Recherche de questions (15^e législature)

• 13 février 2018

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  Question orale sans débat n° 153 de M. Michel Delpon

  Rubrique : énergie et carburants

  Titre : Développement de l'hydrogène

  Réponse publiée le 21 février 2018
• 13 février 2018

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  Question orale sans débat n° 152 de Mme Anne-Laurence Petel

  Rubrique : justice

  Titre : Moyens humains des juridictions du ressort de la cour d'appel d'Aix

  Réponse publiée le 21 février 2018
• 13 février 2018

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  Question orale sans débat n° 151 de M. Saïd Ahamada

  Rubrique : énergie et carburants

  Titre : Suites du Cimer - Incitations au recours au GNL

  Réponse publiée le 21 février 2018
• 13 février 2018

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  Question orale sans débat n° 150 de Mme Isabelle Rauch

  Rubrique : logement

  Titre : Classification en zone tendue dite "B1" ou dispositif équivalent pour Thionville

  Réponse publiée le 21 février 2018
• 13 février 2018

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  Question orale sans débat n° 149 de M. Stanislas Guerini

  Rubrique : sécurité des biens et des personnes

  Titre : Lutte contre la vente à la sauvette dans Paris

  Réponse publiée le 21 février 2018
• 13 février 2018

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  Question orale sans débat n° 148 de Mme Séverine Gipson

  Rubrique : transports ferroviaires

  Titre : Lignes ferroviaires normandes

  Réponse publiée le 21 février 2018
• 13 février 2018

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  Question orale sans débat n° 147 de M. Jean-Bernard Sempastous

  Rubrique : santé

  Titre : Activité physique dans le parcours de santé

  Réponse publiée le 21 février 2018
• 13 février 2018

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  Question orale sans débat n° 146 de Mme Annie Chapelier

  Rubrique : famille

  Titre : La prestation compensatoire

  Réponse publiée le 21 février 2018
• 13 février 2018

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  Question orale sans débat n° 145 de Mme Marion Lenne

  Rubrique : transports ferroviaires

  Titre : Mobilité lémanique : projet du RER Sud Léman

  Réponse publiée le 21 février 2018
• 13 février 2018

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  Question orale sans débat n° 144 de Mme Caroline Janvier

  Rubrique : aménagement du territoire

  Titre : Importance des services publics de proximité au sein des périphéries

  Réponse publiée le 21 février 2018