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19 septembre 2017Rubrique : femmesTitre : Dangerosité implants EssureRéponse publiée le 10 octobre 2017
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19 septembre 2017Rubrique : femmesTitre : Dangerosité implants EssureRéponse publiée le 10 octobre 2017
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19 septembre 2017Rubrique : familleTitre : Autorisation de sortie du territoire pour enfants placés en familles d'accueilRéponse publiée le 24 octobre 2017
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19 septembre 2017Rubrique : étrangersTitre : Échec de l'enseignement du français aux immigrésRéponse publiée le 14 novembre 2017
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19 septembre 2017Rubrique : établissements de santéTitre : Frais d'hébergement des personnes dépendantes en établissement spécialiséRéponse publiée le 9 janvier 2018
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19 septembre 2017Rubrique : établissements de santéTitre : EHPADRéponse publiée le 12 décembre 2017
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19 septembre 2017Rubrique : établissements de santéTitre : Conséquences maisons de retraite application décret n° 2016-1814 du 21/12/2016Réponse publiée le 26 septembre 2017
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19 septembre 2017Rubrique : environnementTitre : Proposition de loi adaptation des territoires littoraux au changement climatiqueRéponse publiée le 9 octobre 2018
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19 septembre 2017Rubrique : environnementTitre : Proposition de loi adaptation des territoires littoraux au changement climatiqueRéponse publiée le 8 janvier 2019
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19 septembre 2017Rubrique : enseignement supérieurTitre : Etudiants - stages - aide financièreRéponse publiée le 19 décembre 2017