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Page n°5108 : 10 résultats affichés sur un total de 52232
  • 12 septembre 2017
    Voir la question
    Question écrite n° 1072 de M. Xavier Breton
    Rubrique : tourisme et loisirs
    Titre : Avancement du dossier de candidature de la France à l'exposition universelle
    Réponse publiée le 26 décembre 2017
  • 12 septembre 2017
    Voir la question
    Question écrite n° 1071 de M. Jean-Luc Lagleize
    Rubrique : terrorisme
    Titre : Opération Sentinelle
    Réponse publiée le 14 novembre 2017
  • 12 septembre 2017
    Voir la question
    Question écrite n° 1070 de M. Sébastien Huyghe
    Rubrique : taxe sur la valeur ajoutée
    Titre : Régime fiscal en matière de TVA et TVS applicable aux écoles de pilotage
    Réponse publiée le 15 mai 2018
  • 12 septembre 2017
    Voir la question
    Question écrite n° 1069 de Mme Perrine Goulet
    Rubrique : taxe sur la valeur ajoutée
    Titre : Impact du taux de TVA sur la filière équine
    Réponse publiée le 28 novembre 2017
  • 12 septembre 2017
    Voir la question
    Question écrite n° 1068 de M. François Ruffin
    Rubrique : sports
    Titre : Sauvons le jeu de paume !
    Réponse publiée le 7 novembre 2017
  • 12 septembre 2017
    Voir la question
    Question écrite n° 1067 de Mme Séverine Gipson
    Rubrique : sports
    Titre : Reconnaissance de tous les sportifs
    Réponse publiée le 24 juillet 2018
  • 12 septembre 2017
    Voir la question
    Question écrite n° 1066 de M. Jean-Luc Lagleize
    Rubrique : sports
    Titre : Coupe du monde de rugby à XV 2023
    Réponse publiée le 7 novembre 2017
  • 12 septembre 2017
    Voir la question
    Question écrite n° 1065 de M. Joël Giraud
    Rubrique : santé
    Titre : Recherche sur les cancers pédiatriques et les maladies incurables chez l'enfant
    Réponse publiée le 10 octobre 2017
  • 12 septembre 2017
    Voir la question
    Question écrite n° 1064 de M. Stéphane Testé
    Rubrique : santé
    Titre : Cancers pédiatriques
    Réponse publiée le 13 mars 2018
  • 12 septembre 2017
    Voir la question
    Question écrite n° 1063 de Mme Claire O'Petit
    Rubrique : santé
    Titre : Cancers pédiatriques
    Réponse publiée le 23 janvier 2018
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