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Page n°891 : 10 résultats affichés sur un total de 52232
  • 13 avril 2021
    Voir la question
    Question écrite n° 37995 de M. Martial Saddier
    Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre
    Titre : Reconnaissance des pupilles de la Nation
    Réponse publiée le 11 mai 2021
  • 13 avril 2021
    Voir la question
    Question écrite n° 37994 de M. Guy Bricout
    Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre
    Titre : Création de « France Mémoire »
    Réponse publiée le 1er juin 2021
  • 13 avril 2021
    Voir la question
    Question écrite n° 37993 de M. Jean-Philippe Ardouin
    Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre
    Titre : Commerce illicite d'ornements funéraires des tombes d'anciens combattants
    Réponse publiée le 1er juin 2021
  • 13 avril 2021
    Voir la question
    Question écrite n° 37992 de Mme Laetitia Saint-Paul
    Rubrique : aménagement du territoire
    Titre : Maintien et restauration des sites troglodytiques
    Réponse publiée le 21 septembre 2021
  • 13 avril 2021
    Voir la question
    Question écrite n° 37991 de M. Jean-Philippe Ardouin
    Rubrique : agriculture
    Titre : Suites d'Egalim - préconisations du rapport Papin
    Réponse publiée le 1er juin 2021
  • 13 avril 2021
    Voir la question
    Question écrite n° 37990 de M. Fabien Matras
    Rubrique : agriculture
    Titre : Pour la protection des populations et des agriculteurs
    Question close sans réponse le 21 juin 2022
  • 13 avril 2021
    Voir la question
    Question écrite n° 37989 de M. Damien Abad
    Rubrique : agriculture
    Titre : Difficultés des AMAP
    Réponse publiée le 1er juin 2021
  • 13 avril 2021
    Voir la question
    Question écrite n° 37988 de Mme Véronique Louwagie
    Rubrique : agriculture
    Titre : Contrôles sur le respect du cahier des charges des MAEC
    Réponse publiée le 6 juillet 2021
  • 13 avril 2021
    Voir la question
    Question écrite n° 37987 de M. Nicolas Meizonnet
    Rubrique : agriculture
    Titre : Assurances : protégeons les agriculteurs des aléas climatiques !
    Réponse publiée le 21 septembre 2021
  • 13 avril 2021
    Voir la question
    Question écrite n° 37986 de M. Jean-Philippe Ardouin
    Rubrique : agriculture
    Titre : Amélioration des procédures de financement de FranceAgriMer
    Question close sans réponse le 21 juin 2022
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