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6 juin 2023Rubrique : animauxTitre : Dressage d'animaux non domestiques captifs pour le cinéma et la publicitéRéponse publiée le 26 septembre 2023
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6 juin 2023Rubrique : animauxTitre : Coûts engendrés pour nos concitoyens par la prolifération du frelon asiatiqueRéponse publiée le 4 juin 2024
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6 juin 2023Rubrique : anciens combattants et victimes de guerreTitre : Réévaluation de la grille indiciaire d'une PMIVGRéponse publiée le 19 septembre 2023
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6 juin 2023Rubrique : ambassades et consulatsTitre : Visa pour les États-Unis d'Amérique pour le personnel navigant commercialRéponse publiée le 25 juillet 2023
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6 juin 2023Rubrique : ambassades et consulatsTitre : Délivrance des visas dans les consulats françaisRéponse publiée le 29 août 2023
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6 juin 2023Rubrique : aide aux victimesTitre : Mise en œuvre du « pack nouveau départ »Question close sans réponse le 11 juin 2024
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6 juin 2023Rubrique : aide aux victimesTitre : Déploiement du « pack nouveau départ » contre les violences conjugalesQuestion close sans réponse le 11 juin 2024
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6 juin 2023Rubrique : agricultureTitre : Utilisation des drones agricolesRéponse publiée le 26 décembre 2023
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6 juin 2023Rubrique : agricultureTitre : Rapport sur l'accaparement des terres agricoles en Corse et en outre-merRéponse publiée le 15 août 2023
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6 juin 2023Rubrique : agricultureTitre : Critères d'éligibilité aux aides au titre de la politique agricole communeRéponse publiée le 4 juillet 2023