• Aller au contenu
  • Aller en bas de la page
Assemblée nationale
  • Basculer vers le site en anglais
    Basculer vers le site en allemand
Accèder à la page d'accueil
  • Accueil Accèder à la page d'accueil
  • Vos députés
  • Travaux parlementaires
  • Recherche
  • Connaître l'Assemblée
  • Découvrir les lieux
  • Mon compte
Accèder à la page d'accueil
Vos députés
Présidence 577 députés Groupes politiques Élections législatives
Travaux parlementaires
Séance publique Commissions et autres organes Europe et International Contrôle et évaluation Congrès Pétitions
Documents parlementaires
  • Projets de loi
  • Propositions de loi
  • Amendements
  • Textes adoptés
  • Rapports d'information
  • Rapports d'enquête
  • Rapports législatifs
  • Rapports sur l'application des lois
  • Baromètre de l’application des lois
  • Dossiers législatifs
  • Budget et sécurité sociale
  • Questions écrites et orales
  • Comptes rendus des débats
Connaître l'Assemblée
Rôle et pouvoirs de l'Assemblée
  • Fiches « Connaissance de l’Assemblée »
Organisation de l'Assemblée
  • Présidence
  • Conférence des Présidents
  • Bureau
  • Collège des Questeurs
  • Services
Statistiques et chiffres clés Transparence et déontologie Documents de référence( Constitution | Règlement de l'Assemblée ... )
Histoire Juniors Anciennes législatures Liens vers les sites publics
Découvrir les lieux
Visiter l'Assemblée Visite virtuelle du palais Bourbon Assister à une séance Accès des chercheurs à l’Assemblée
Patrimoine La Bibliothèque Les archives Contacts et plan d'accès Photos libres de droit
Connexion & inscription
S'identifier S'identifier
Mot de passe oublié
Vous n'avez pas encore de compte ?
Enregistrez-vous S'inscrire
Accèder à la page d'accueil
Assemblée nationale
  • Questions 16e législature
  • Recherche de questions (16 e législature)

Recherche de questions (16e législature)


Recherche par critères

N° :

Intervalle

Intervalle

Page n°1177 : 10 résultats affichés sur un total de 21483
  • 30 mai 2023
    Voir la question
    Question écrite n° 8470 de Mme Mélanie Thomin
    Rubrique : personnes handicapées
    Titre : Reste à charge des personnes dépendant d'aide humaine à domicile
    Réponse publiée le 19 septembre 2023
  • 30 mai 2023
    Voir la question
    Question écrite n° 8469 de M. Charles Sitzenstuhl
    Rubrique : personnes handicapées
    Titre : Psychomotricité et ergothérapie pour les enfants en situation de handicap
    Réponse publiée le 12 mars 2024
  • 30 mai 2023
    Voir la question
    Question écrite n° 8468 de Mme Caroline Janvier
    Rubrique : personnes handicapées
    Titre : Prise en compte des enseignants en situation de handicap dans le projet Pacte
    Réponse publiée le 28 novembre 2023
  • 30 mai 2023
    Voir la question
    Question écrite n° 8467 de M. Hervé Saulignac
    Rubrique : personnes handicapées
    Titre : Modalités de prise en charge des véhicules pour personnes handicapées
    Question close sans réponse le 11 juin 2024
  • 30 mai 2023
    Voir la question
    Question écrite n° 8466 de M. Raphaël Gérard
    Rubrique : personnes handicapées
    Titre : Inclusion des étudiants autistes à l'université
    Réponse publiée le 31 octobre 2023
  • 30 mai 2023
    Voir la question
    Question écrite n° 8465 de M. Victor Habert-Dassault
    Rubrique : personnes handicapées
    Titre : Droit à la réversion des pensions aux orphelins en situation de handicap
    Réponse publiée le 12 décembre 2023
  • 30 mai 2023
    Voir la question
    Question écrite n° 8464 de M. Alexis Jolly
    Rubrique : personnes handicapées
    Titre : Difficulté d'obtention d'une place dans les instituts médico-éducatifs
    Réponse publiée le 20 juin 2023
  • 30 mai 2023
    Voir la question
    Question écrite n° 8463 de Mme Christine Loir
    Rubrique : personnes handicapées
    Titre : Demande de chiffres sur le handicap
    Réponse publiée le 5 septembre 2023
  • 30 mai 2023
    Voir la question
    Question écrite n° 8462 de M. Julien Rancoule
    Rubrique : personnes handicapées
    Titre : Accession au crédit pour les bénéficiaires de l'AAH
    Question close sans réponse le 11 juin 2024
  • 30 mai 2023
    Voir la question
    Question écrite n° 8461 de Mme Caroline Fiat
    Rubrique : personnes handicapées
    Titre : Accessibilité des sites internet de l'État aux les déficients visuels
    Réponse publiée le 10 octobre 2023
1
...
1175
1176
1177
1178
1179
...
2149
Page n°1177 : 10 résultats affichés sur un total de 21483
LCP
Accédez à toute
l'actualité de
la Chaine Parlementaire
OPEN DATA
Accédez à toutes
les données de
l'Assemblée nationale
BOUTIQUE DE L'ASSEMBLEE
UNE SEMAINE À L'ASSEMBLÉE
Une semaine à l'Assemblée

Inscrivez-vous à notre lettre Une semaine à l'Assemblée et recevez tous les vendredis dans votre messagerie les temps forts de l'actualité de la semaine à venir !

Votre adresse de messagerie est uniquement utilisée pour vous envoyer les lettres de l'Assemblée nationale. Vous pouvez à tout moment utiliser le lien de désabonnement intégré dans la lettre. En savoir plus sur la gestion de vos données et de vos droits

Abonnez-vous à la lettre d'actualité

S'ABONNER À UN SERVICE
OUTIL D'ÉVALUATION LEXIMPACT
©Tous droits réservés Assemblée nationale 2019
Mentions légales | Accessibilité : partiellement conforme | Contacter le webmestre | Fils RSS | Gestion des cookies
Assemblée nationale - 126 Rue de l'Université, 75355 Paris 07 SP - Standard 01 40 63 60 00
Connexion & inscription
S'identifier
Mot de passe oublié
Vous n'avez pas encore de compte ?
Enregistrez-vous
Accueil
Vos députés
Présidence 577 députés Groupes politiques Élections législatives
Travaux parlementaires
Séance publique Commissions et autres organes Europe et International Congrès Pétitions
Documents parlementaires
Projets de loi Propositions de loi Amendements Textes adoptés
Rapports d'information Rapports d'enquête Rapports législatifs Rapports sur l'application des lois Baromètre de l’application des lois
Dossiers législatifs Budget et sécurité sociale Questions écrites et orales Comptes rendus des débats
Connaître l'Assemblée
Rôle et pouvoirs de l'Assemblée
  • Fiches « Connaissance de l’Assemblée »
Organisation de l'Assemblée
  • Présidence
  • Conférence des Présidents
  • Bureau
  • Collège des Questeurs
  • Services

Statistiques et chiffres clés Transparence et déontologie Documents de référence
( Constitution | Règlement de l'Assemblée ... )

Histoire Juniors Anciennes législatures Liens vers les sites publics
Découvrir les lieux
Visiter l'Assemblée Visite virtuelle du palais Bourbon Assister à une séance Accès des chercheurs à l’Assemblée
Patrimoine La Bibliothèque Les archives Contacts et plan d'accès Photos libres de droit