• Aller au contenu
  • Aller en bas de la page
Assemblée nationale
  • Basculer vers le site en anglais
    Basculer vers le site en allemand
Accèder à la page d'accueil
  • Accueil Accèder à la page d'accueil
  • Vos députés
  • Travaux parlementaires
  • Recherche
  • Connaître l'Assemblée
  • Découvrir les lieux
  • Mon compte
Accèder à la page d'accueil
Vos députés
Présidence 577 députés Groupes politiques Élections législatives
Travaux parlementaires
Séance publique Commissions et autres organes Europe et International Contrôle et évaluation Congrès Pétitions
Documents parlementaires
  • Projets de loi
  • Propositions de loi
  • Amendements
  • Textes adoptés
  • Rapports d'information
  • Rapports d'enquête
  • Rapports législatifs
  • Rapports sur l'application des lois
  • Baromètre de l’application des lois
  • Dossiers législatifs
  • Budget et sécurité sociale
  • Questions écrites et orales
  • Comptes rendus des débats
Connaître l'Assemblée
Rôle et pouvoirs de l'Assemblée
  • Fiches « Connaissance de l’Assemblée »
Organisation de l'Assemblée
  • Présidence
  • Conférence des Présidents
  • Bureau
  • Collège des Questeurs
  • Services
Statistiques et chiffres clés Transparence et déontologie Documents de référence( Constitution | Règlement de l'Assemblée ... )
Histoire Juniors Anciennes législatures Liens vers les sites publics
Découvrir les lieux
Visiter l'Assemblée Visite virtuelle du palais Bourbon Assister à une séance Accès des chercheurs à l’Assemblée
Patrimoine La Bibliothèque Les archives Contacts et plan d'accès Photos libres de droit
Connexion & inscription
S'identifier S'identifier
Mot de passe oublié
Vous n'avez pas encore de compte ?
Enregistrez-vous S'inscrire
Accèder à la page d'accueil
Assemblée nationale
  • Questions 16e législature
  • Recherche de questions (16 e législature)

Recherche de questions (16e législature)


Recherche par critères

N° :

Intervalle

Intervalle

Page n°1208 : 10 résultats affichés sur un total de 21483
  • 23 mai 2023
    Voir la question
    Question écrite n° 8189 de M. Vincent Seitlinger
    Rubrique : enseignement secondaire
    Titre : Création de classes dédiées aux enfants autistes dans les collèges
    Réponse publiée le 20 juin 2023
  • 23 mai 2023
    Voir la question
    Question écrite n° 8188 de Mme Sophie Taillé-Polian
    Rubrique : enseignement secondaire
    Titre : Avenir du lycée autogéré de Paris
    Réponse publiée le 11 juillet 2023
  • 23 mai 2023
    Voir la question
    Question écrite n° 8187 de M. Jean-Philippe Tanguy
    Rubrique : enseignement maternel et primaire
    Titre : Carte scolaire - Comptabilisation des enfants en très petite section
    Réponse publiée le 31 octobre 2023
  • 23 mai 2023
    Voir la question
    Question écrite n° 8186 de Mme Lise Magnier
    Rubrique : enseignement
    Titre : Rémunération des enseignants souffrant de handicaps
    Réponse publiée le 28 novembre 2023
  • 23 mai 2023
    Voir la question
    Question écrite n° 8185 de M. Hadrien Clouet
    Rubrique : enseignement
    Titre : Crise des toilettes scolaires
    Réponse publiée le 7 novembre 2023
  • 23 mai 2023
    Voir la question
    Question écrite n° 8184 de Mme Francesca Pasquini
    Rubrique : enfants
    Titre : Sommeil : feuille de route interministérielle
    Réponse publiée le 4 juillet 2023
  • 23 mai 2023
    Voir la question
    Question écrite n° 8183 de Mme Francesca Pasquini
    Rubrique : enfants
    Titre : MNA : enquête de l'ONU
    Réponse publiée le 10 octobre 2023
  • 23 mai 2023
    Voir la question
    Question écrite n° 8182 de M. Victor Catteau
    Rubrique : énergie et carburants
    Titre : Rallongement des tarifs réglementés de vente du gaz
    Réponse publiée le 6 juin 2023
  • 23 mai 2023
    Voir la question
    Question écrite n° 8181 de M. Stéphane Mazars
    Rubrique : énergie et carburants
    Titre : Protection et développement du parc de production hydraulique français
    Réponse publiée le 1er août 2023
  • 23 mai 2023
    Voir la question
    Question écrite n° 8180 de Mme Charlotte Goetschy-Bolognese
    Rubrique : énergie et carburants
    Titre : Interdiction des chaudières à gaz
    Réponse publiée le 5 décembre 2023
1
...
1206
1207
1208
1209
1210
...
2149
Page n°1208 : 10 résultats affichés sur un total de 21483
LCP
Accédez à toute
l'actualité de
la Chaine Parlementaire
OPEN DATA
Accédez à toutes
les données de
l'Assemblée nationale
BOUTIQUE DE L'ASSEMBLEE
UNE SEMAINE À L'ASSEMBLÉE
Une semaine à l'Assemblée

Inscrivez-vous à notre lettre Une semaine à l'Assemblée et recevez tous les vendredis dans votre messagerie les temps forts de l'actualité de la semaine à venir !

Votre adresse de messagerie est uniquement utilisée pour vous envoyer les lettres de l'Assemblée nationale. Vous pouvez à tout moment utiliser le lien de désabonnement intégré dans la lettre. En savoir plus sur la gestion de vos données et de vos droits

Abonnez-vous à la lettre d'actualité

S'ABONNER À UN SERVICE
OUTIL D'ÉVALUATION LEXIMPACT
©Tous droits réservés Assemblée nationale 2019
Mentions légales | Accessibilité : partiellement conforme | Contacter le webmestre | Fils RSS | Gestion des cookies
Assemblée nationale - 126 Rue de l'Université, 75355 Paris 07 SP - Standard 01 40 63 60 00
Connexion & inscription
S'identifier
Mot de passe oublié
Vous n'avez pas encore de compte ?
Enregistrez-vous
Accueil
Vos députés
Présidence 577 députés Groupes politiques Élections législatives
Travaux parlementaires
Séance publique Commissions et autres organes Europe et International Congrès Pétitions
Documents parlementaires
Projets de loi Propositions de loi Amendements Textes adoptés
Rapports d'information Rapports d'enquête Rapports législatifs Rapports sur l'application des lois Baromètre de l’application des lois
Dossiers législatifs Budget et sécurité sociale Questions écrites et orales Comptes rendus des débats
Connaître l'Assemblée
Rôle et pouvoirs de l'Assemblée
  • Fiches « Connaissance de l’Assemblée »
Organisation de l'Assemblée
  • Présidence
  • Conférence des Présidents
  • Bureau
  • Collège des Questeurs
  • Services

Statistiques et chiffres clés Transparence et déontologie Documents de référence
( Constitution | Règlement de l'Assemblée ... )

Histoire Juniors Anciennes législatures Liens vers les sites publics
Découvrir les lieux
Visiter l'Assemblée Visite virtuelle du palais Bourbon Assister à une séance Accès des chercheurs à l’Assemblée
Patrimoine La Bibliothèque Les archives Contacts et plan d'accès Photos libres de droit