Recherche de questions (16^e législature)

• 3 mai 2023

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  Question au Gouvernement n° 782 de M. Laurent Marcangeli

  Rubrique : ordre public

  Titre : MANIFESTATIONS DU 1ER MAI

  Question posée en séance
• 3 mai 2023

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  Question au Gouvernement n° 781 de M. Antoine Léaument

  Rubrique : ordre public

  Titre : MANIFESTATIONS DU 1ER MAI

  Question posée en séance
• 2 mai 2023

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  Question écrite n° 7733 de Mme Catherine Couturier

  Rubrique : transports ferroviaires

  Titre : Augmentation du prix des billets de trains

  Réponse publiée le 3 octobre 2023
• 2 mai 2023

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  Question écrite n° 7732 de Mme Rachel Keke

  Rubrique : transports ferroviaires

  Titre : Après la seconde suspension du train des primeurs

  Réponse publiée le 3 octobre 2023
• 2 mai 2023

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  Question écrite n° 7731 de M. Romain Baubry

  Rubrique : transports

  Titre : Le manque de densité du réseau de transport dans le nord des Bouches-du-Rhône

  Question close sans réponse le 11 juin 2024
• 2 mai 2023

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  Question écrite n° 7730 de M. Hervé Saulignac

  Rubrique : tourisme et loisirs

  Titre : Dérogation à la limitation à 14 ans de l'utilisation de trottinettes électriques

  Réponse publiée le 11 juillet 2023
• 2 mai 2023

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  Question écrite n° 7729 de M. Christophe Naegelen

  Rubrique : taxe sur la valeur ajoutée

  Titre : TVA sur les acomptes des livraisons de biens.

  Réponse publiée le 12 septembre 2023
• 2 mai 2023

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  Question écrite n° 7728 de M. Bruno Bilde

  Rubrique : services publics

  Titre : Sur la sécurisation des services accueillant du public

  Question close sans réponse le 11 juin 2024
• 2 mai 2023

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  Question écrite n° 7727 de Mme Christine Loir

  Rubrique : services à la personne

  Titre : Pénurie assistantes maternelles

  Réponse publiée le 30 avril 2024
• 2 mai 2023

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  Question écrite n° 7726 de M. Sébastien Delogu

  Rubrique : sécurité des biens et des personnes

  Titre : La nécessité de moyens dignes aux sapeurs-pompiers des Bouches-du-Rhône.

  Réponse publiée le 15 août 2023