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Page n°1288 : 10 résultats affichés sur un total de 21483
  • 25 avril 2023
    Voir la question
    Question écrite n° 7505 de M. Bertrand Petit
    Rubrique : énergie et carburants
    Titre : Conséquences de l'interdiction des chaudières à gaz pour les ménages
    Réponse publiée le 21 novembre 2023
  • 25 avril 2023
    Voir la question
    Question écrite n° 7504 de M. Thibault Bazin
    Rubrique : énergie et carburants
    Titre : Clarifier le statut des colonnes montantes d'électricité
    Question close sans réponse le 11 juin 2024
  • 25 avril 2023
    Voir la question
    Question écrite n° 7503 de M. Daniel Grenon
    Rubrique : élevage
    Titre : Priorité à la défense du loup ou à celle d'homme ?
    Réponse publiée le 23 mai 2023
  • 25 avril 2023
    Voir la question
    Question écrite n° 7502 de Mme Marie-Charlotte Garin
    Rubrique : élections et référendums
    Titre : États des lieux de la mal-inscription sur les listes électorales
    Réponse publiée le 3 octobre 2023
  • 25 avril 2023
    Voir la question
    Question écrite n° 7501 de Mme Isabelle Valentin
    Rubrique : eau et assainissement
    Titre : Financement du « Plan eau »
    Réponse publiée le 17 octobre 2023
  • 25 avril 2023
    Voir la question
    Question écrite n° 7500 de Mme Maud Petit
    Rubrique : eau et assainissement
    Titre : Développement de la technique de désalinisation en France
    Réponse publiée le 16 janvier 2024
  • 25 avril 2023
    Voir la question
    Question écrite n° 7499 de M. Victor Habert-Dassault
    Rubrique : drogue
    Titre : Dangers du hexahydrocannabinol (HHC) sur la santé humaine
    Réponse publiée le 14 novembre 2023
  • 25 avril 2023
    Voir la question
    Question écrite n° 7498 de M. Christophe Naegelen
    Rubrique : dépendance
    Titre : Instauration d'un tarif socle de l'APA
    Réponse publiée le 24 octobre 2023
  • 25 avril 2023
    Voir la question
    Question écrite n° 7497 de M. Matthieu Marchio
    Rubrique : démographie
    Titre : Politique de natalité
    Question close sans réponse le 11 juin 2024
  • 25 avril 2023
    Voir la question
    Question écrite n° 7496 de M. Jean-Charles Larsonneur
    Rubrique : décorations, insignes et emblèmes
    Titre : Quotas préfectoraux médailles jeunesse, sports et engagement associatif
    Réponse publiée le 13 juin 2023
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