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Page n°1347 : 10 résultats affichés sur un total de 21483
  • 4 avril 2023
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    Question écrite n° 7001 de M. Idir Boumertit
    Rubrique : pollution
    Titre : Alerte face à la faiblesse des plans de protection de l'atmosphère
    Réponse publiée le 15 août 2023
  • 4 avril 2023
    Voir la question
    Question écrite n° 7000 de Mme Farida Amrani
    Rubrique : politique sociale
    Titre : Pour une pleine reconnaissance des « gilets roses » de la cité des Tarterêts
    Réponse publiée le 4 juillet 2023
  • 4 avril 2023
    Voir la question
    Question écrite n° 6999 de M. Jérémie Patrier-Leitus
    Rubrique : politique extérieure
    Titre : Taxation des bénéfices des entreprises françaises toujours actives en Russie
    Réponse publiée le 20 juin 2023
  • 4 avril 2023
    Voir la question
    Question écrite n° 6998 de Mme Isabelle Valentin
    Rubrique : politique économique
    Titre : Ralentissement de la productivité française
    Réponse publiée le 3 octobre 2023
  • 4 avril 2023
    Voir la question
    Question écrite n° 6997 de M. Pierre Cordier
    Rubrique : police
    Titre : Revalorisation des policiers municipaux
    Réponse publiée le 22 août 2023
  • 4 avril 2023
    Voir la question
    Question écrite n° 6996 de Mme Isabelle Valentin
    Rubrique : police
    Titre : Réforme de la police judiciaire
    Question close sans réponse le 11 juin 2024
  • 4 avril 2023
    Voir la question
    Question écrite n° 6995 de M. Christophe Bex
    Rubrique : police
    Titre : Reconnaissance des policiers municipaux
    Question close sans réponse le 11 juin 2024
  • 4 avril 2023
    Voir la question
    Question écrite n° 6994 de Mme Alexandra Martin (Alpes-Maritimes)
    Rubrique : pharmacie et médicaments
    Titre : Rupture d'approvisionnement de médicaments
    Réponse publiée le 18 juillet 2023
  • 4 avril 2023
    Voir la question
    Question écrite n° 6993 de M. Jean-Louis Thiériot
    Rubrique : pharmacie et médicaments
    Titre : Décisions de la CT de la HAS - Médicaments innovants -Myélome multiple
    Réponse publiée le 27 juin 2023
  • 4 avril 2023
    Voir la question
    Question écrite n° 6992 de Mme Emmanuelle Anthoine
    Rubrique : personnes handicapées
    Titre : Situation des accompagnants d'élèves en situation de handicap (AESH)
    Réponse publiée le 19 mars 2024
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