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Page n°1348 : 10 résultats affichés sur un total de 21483
  • 4 avril 2023
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    Question écrite n° 6991 de Mme Béatrice Roullaud
    Rubrique : personnes handicapées
    Titre : Scolarité des enfants autistes
    Réponse publiée le 16 mai 2023
  • 4 avril 2023
    Voir la question
    Question écrite n° 6990 de Mme Agnès Carel
    Rubrique : personnes handicapées
    Titre : Refus d'accès des chiens guides aveugle dans les lieux publics
    Réponse publiée le 20 juin 2023
  • 4 avril 2023
    Voir la question
    Question écrite n° 6989 de Mme Charlotte Goetschy-Bolognese
    Rubrique : personnes handicapées
    Titre : Manque de places dans les instituts médico-éducatifs (IME)
    Réponse publiée le 20 juin 2023
  • 4 avril 2023
    Voir la question
    Question écrite n° 6988 de M. Patrick Vignal
    Rubrique : personnes âgées
    Titre : Situation des professionnels de l'accompagnement des personnes âgées
    Réponse publiée le 11 juillet 2023
  • 4 avril 2023
    Voir la question
    Question écrite n° 6987 de M. Jérôme Guedj
    Rubrique : pauvreté
    Titre : Pénurie de dons alimentaires
    Réponse publiée le 20 juin 2023
  • 4 avril 2023
    Voir la question
    Question écrite n° 6986 de Mme Caroline Colombier
    Rubrique : patrimoine culturel
    Titre : Vente par l'Université catholique de Lille de « L'Évangéliaire de Saint-Mihiel »
    Réponse publiée le 20 juin 2023
  • 4 avril 2023
    Voir la question
    Question écrite n° 6985 de M. Frédéric Maillot
    Rubrique : outre-mer
    Titre : Situation d'injustice sur les colis postaux livrés à La Réunion
    Réponse publiée le 17 octobre 2023
  • 4 avril 2023
    Voir la question
    Question écrite n° 6984 de M. Mansour Kamardine
    Rubrique : outre-mer
    Titre : Retraite complémentaire pour 19 conventions collectives à Mayotte
    Réponse publiée le 20 février 2024
  • 4 avril 2023
    Voir la question
    Question écrite n° 6983 de M. Mansour Kamardine
    Rubrique : outre-mer
    Titre : Mesures d'urgence pour approvisionner Mayotte en eau potable
    Réponse publiée le 18 juillet 2023
  • 4 avril 2023
    Voir la question
    Question écrite n° 6982 de M. Jiovanny William
    Rubrique : outre-mer
    Titre : Inapplicabilité de l'appel à projets ADEME « É.T hydrogène » aux DROM-COM
    Réponse publiée le 1er août 2023
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