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Page n°1356 : 10 résultats affichés sur un total de 21483
  • 4 avril 2023
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    Question écrite n° 6911 de M. Patrick Hetzel
    Rubrique : enseignement supérieur
    Titre : Baisse de la subvention pour charges de service public versée aux EESPIG
    Question close sans réponse le 11 juin 2024
  • 4 avril 2023
    Voir la question
    Question écrite n° 6910 de Mme Nathalie Serre
    Rubrique : enseignement supérieur
    Titre : Accès grandes écoles associatives EESPIG au plan « université inclusive »
    Question close sans réponse le 11 juin 2024
  • 4 avril 2023
    Voir la question
    Question écrite n° 6909 de M. David Taupiac
    Rubrique : enseignement secondaire
    Titre : Suppression de la technologie en classe de 6e
    Réponse publiée le 20 juin 2023
  • 4 avril 2023
    Voir la question
    Question écrite n° 6908 de M. Richard Ramos
    Rubrique : enseignement secondaire
    Titre : Professeurs documentalistes - « assimilés enseignants » - revalorisation
    Réponse publiée le 7 novembre 2023
  • 4 avril 2023
    Voir la question
    Question écrite n° 6907 de M. Yannick Monnet
    Rubrique : enseignement secondaire
    Titre : Enseignement de la technologie au collège
    Réponse publiée le 23 mai 2023
  • 4 avril 2023
    Voir la question
    Question écrite n° 6906 de M. Pierre Morel-À-L'Huissier
    Rubrique : enseignement privé
    Titre : Prise en charge des AESH pendant la pause méridienne dans le privé sous contrat
    Réponse publiée le 23 mai 2023
  • 4 avril 2023
    Voir la question
    Question écrite n° 6905 de M. Jean-Pierre Cubertafon
    Rubrique : enseignement maternel et primaire
    Titre : Manque de personnels enseignants pour assurer les cours d'EPS
    Réponse publiée le 16 mai 2023
  • 4 avril 2023
    Voir la question
    Question écrite n° 6904 de M. Lionel Causse
    Rubrique : enseignement maternel et primaire
    Titre : Application de la proposition de loi créant la fonction de directeur d'école
    Réponse publiée le 20 juin 2023
  • 4 avril 2023
    Voir la question
    Question écrite n° 6903 de M. Frédéric Boccaletti
    Rubrique : enseignement
    Titre : Pour une réelle garantie du droit à l'instruction en famille
    Réponse publiée le 25 avril 2023
  • 4 avril 2023
    Voir la question
    Question écrite n° 6902 de M. Belkhir Belhaddad
    Rubrique : énergie et carburants
    Titre : Conséquences sur l'interdiction des chaudières à gaz
    Réponse publiée le 17 octobre 2023
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