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Page n°1366 : 10 résultats affichés sur un total de 21483
  • 4 avril 2023
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    Question orale sans débat n° 274 de Mme Danielle Simonnet
    Rubrique : professions de santé
    Titre : Suspension d'un médecin de l'hôpital Tenon mis en examen pour violences
    Réponse publiée le 12 avril 2023
  • 4 avril 2023
    Voir la question
    Question orale sans débat n° 273 de M. William Martinet
    Rubrique : enseignement secondaire
    Titre : Insuffisance et baisse des DHG pour la rentrée prochaine en REP+
    Réponse publiée le 12 avril 2023
  • 4 avril 2023
    Voir la question
    Question orale sans débat n° 272 de Mme Agnès Carel
    Rubrique : emploi et activité
    Titre : Loi sur les restrictions à certaines professions en raison de l'état de santé
    Réponse publiée le 12 avril 2023
  • 4 avril 2023
    Voir la question
    Question orale sans débat n° 271 de M. Didier Lemaire
    Rubrique : santé
    Titre : Difficulté à disposer d'un transport sanitaire en milieu rural
    Réponse publiée le 12 avril 2023
  • 4 avril 2023
    Voir la question
    Question orale sans débat n° 270 de M. Jiovanny William
    Rubrique : outre-mer
    Titre : Sur l'application prématurée du guichet unique des entreprises en outre-mer
    Réponse publiée le 12 avril 2023
  • 4 avril 2023
    Voir la question
    Question orale sans débat n° 269 de M. Jean-Paul Lecoq
    Rubrique : produits dangereux
    Titre : L'impact des HAP sur la santé et l'environnement
    Réponse publiée le 12 avril 2023
  • 4 avril 2023
    Voir la question
    Question orale sans débat n° 268 de Mme Sabrina Sebaihi
    Rubrique : sports
    Titre : JOP 2024 : naming « Paris La Défense Arena »
    Réponse publiée le 12 avril 2023
  • 4 avril 2023
    Voir la question
    Question orale sans débat n° 267 de M. Laurent Esquenet-Goxes
    Rubrique : cours d'eau, étangs et lacs
    Titre : Situation eau canal du Midi
    Réponse publiée le 12 avril 2023
  • 29 mars 2023
    Voir la question
    Question au Gouvernement n° 724 de M. Sébastien Jumel
    Rubrique : aquaculture et pêche professionnelle
    Titre : BLOCAGE DES PORTS DE PÊCHE
    Question posée en séance
  • 29 mars 2023
    Voir la question
    Question au Gouvernement n° 723 de Mme Fabienne Colboc
    Rubrique : enseignements artistiques
    Titre : ÉCOLES D'ART TERRITORIALES
    Question posée en séance
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