• Aller au contenu
  • Aller en bas de la page
Assemblée nationale
  • Basculer vers le site en anglais
    Basculer vers le site en allemand
Accèder à la page d'accueil
  • Accueil Accèder à la page d'accueil
  • Vos députés
  • Travaux parlementaires
  • Recherche
  • Connaître l'Assemblée
  • Découvrir les lieux
  • Mon compte
Accèder à la page d'accueil
Vos députés
Présidence 577 députés Groupes politiques Élections législatives
Travaux parlementaires
Séance publique Commissions et autres organes Europe et International Contrôle et évaluation Congrès Pétitions
Documents parlementaires
  • Projets de loi
  • Propositions de loi
  • Amendements
  • Textes adoptés
  • Rapports d'information
  • Rapports d'enquête
  • Rapports législatifs
  • Rapports sur l'application des lois
  • Baromètre de l’application des lois
  • Dossiers législatifs
  • Budget et sécurité sociale
  • Questions écrites et orales
  • Comptes rendus des débats
Connaître l'Assemblée
Rôle et pouvoirs de l'Assemblée
  • Fiches « Connaissance de l’Assemblée »
Organisation de l'Assemblée
  • Présidence
  • Conférence des Présidents
  • Bureau
  • Collège des Questeurs
  • Services
Statistiques et chiffres clés Transparence et déontologie Documents de référence( Constitution | Règlement de l'Assemblée ... )
Histoire Juniors Anciennes législatures Liens vers les sites publics
Découvrir les lieux
Visiter l'Assemblée Visite virtuelle du palais Bourbon Assister à une séance Accès des chercheurs à l’Assemblée
Patrimoine La Bibliothèque Les archives Contacts et plan d'accès Photos libres de droit
Connexion & inscription
S'identifier S'identifier
Mot de passe oublié
Vous n'avez pas encore de compte ?
Enregistrez-vous S'inscrire
Accèder à la page d'accueil
Assemblée nationale
  • Questions 16e législature
  • Recherche de questions (16 e législature)

Recherche de questions (16e législature)


Recherche par critères

N° :

Intervalle

Intervalle

Page n°1373 : 10 résultats affichés sur un total de 21483
  • 28 mars 2023
    Voir la question
    Question écrite n° 6801 de M. Jean-Philippe Tanguy
    Rubrique : professions de santé
    Titre : Juste reconnaissance de la profession d'orthophoniste
    Réponse publiée le 2 mai 2023
  • 28 mars 2023
    Voir la question
    Question écrite n° 6800 de M. Matthieu Marchio
    Rubrique : pouvoir d'achat
    Titre : Accessibilité et attribution du chèque indemnité carburant
    Question close sans réponse le 11 juin 2024
  • 28 mars 2023
    Voir la question
    Question écrite n° 6799 de Mme Ersilia Soudais
    Rubrique : politique extérieure
    Titre : Elections de juin 2023 au Guatemala
    Réponse publiée le 20 juin 2023
  • 28 mars 2023
    Voir la question
    Question écrite n° 6798 de Mme Marie-Agnès Poussier-Winsback
    Rubrique : police
    Titre : Qualification judiciaire des polices municipales
    Réponse publiée le 31 octobre 2023
  • 28 mars 2023
    Voir la question
    Question écrite n° 6797 de Mme Valérie Rabault
    Rubrique : police
    Titre : Mobilité professionnelle géographique des fonctionnaires de police
    Question close sans réponse le 11 juin 2024
  • 28 mars 2023
    Voir la question
    Question écrite n° 6796 de M. Yannick Neuder
    Rubrique : police
    Titre : Formation des policiers municipaux anciennement gendarmes
    Question close sans réponse le 11 juin 2024
  • 28 mars 2023
    Voir la question
    Question écrite n° 6795 de M. Bertrand Sorre
    Rubrique : pharmacie et médicaments
    Titre : Traitements innovants pour la maladie du myélome multiple
    Réponse publiée le 27 juin 2023
  • 28 mars 2023
    Voir la question
    Question écrite n° 6794 de Mme Hélène Laporte
    Rubrique : pharmacie et médicaments
    Titre : Traitements contre le myélome multiple
    Réponse publiée le 27 juin 2023
  • 28 mars 2023
    Voir la question
    Question écrite n° 6793 de M. Jean-Michel Jacques
    Rubrique : pharmacie et médicaments
    Titre : Situation des malades atteints du myélome multiple
    Réponse publiée le 27 juin 2023
  • 28 mars 2023
    Voir la question
    Question écrite n° 6792 de M. Frédéric Falcon
    Rubrique : pharmacie et médicaments
    Titre : Pénurie de médicaments
    Réponse publiée le 12 décembre 2023
1
...
1371
1372
1373
1374
1375
...
2149
Page n°1373 : 10 résultats affichés sur un total de 21483
LCP
Accédez à toute
l'actualité de
la Chaine Parlementaire
OPEN DATA
Accédez à toutes
les données de
l'Assemblée nationale
BOUTIQUE DE L'ASSEMBLEE
UNE SEMAINE À L'ASSEMBLÉE
Une semaine à l'Assemblée

Inscrivez-vous à notre lettre Une semaine à l'Assemblée et recevez tous les vendredis dans votre messagerie les temps forts de l'actualité de la semaine à venir !

Votre adresse de messagerie est uniquement utilisée pour vous envoyer les lettres de l'Assemblée nationale. Vous pouvez à tout moment utiliser le lien de désabonnement intégré dans la lettre. En savoir plus sur la gestion de vos données et de vos droits

Abonnez-vous à la lettre d'actualité

S'ABONNER À UN SERVICE
OUTIL D'ÉVALUATION LEXIMPACT
©Tous droits réservés Assemblée nationale 2019
Mentions légales | Accessibilité : partiellement conforme | Contacter le webmestre | Fils RSS | Gestion des cookies
Assemblée nationale - 126 Rue de l'Université, 75355 Paris 07 SP - Standard 01 40 63 60 00
Connexion & inscription
S'identifier
Mot de passe oublié
Vous n'avez pas encore de compte ?
Enregistrez-vous
Accueil
Vos députés
Présidence 577 députés Groupes politiques Élections législatives
Travaux parlementaires
Séance publique Commissions et autres organes Europe et International Congrès Pétitions
Documents parlementaires
Projets de loi Propositions de loi Amendements Textes adoptés
Rapports d'information Rapports d'enquête Rapports législatifs Rapports sur l'application des lois Baromètre de l’application des lois
Dossiers législatifs Budget et sécurité sociale Questions écrites et orales Comptes rendus des débats
Connaître l'Assemblée
Rôle et pouvoirs de l'Assemblée
  • Fiches « Connaissance de l’Assemblée »
Organisation de l'Assemblée
  • Présidence
  • Conférence des Présidents
  • Bureau
  • Collège des Questeurs
  • Services

Statistiques et chiffres clés Transparence et déontologie Documents de référence
( Constitution | Règlement de l'Assemblée ... )

Histoire Juniors Anciennes législatures Liens vers les sites publics
Découvrir les lieux
Visiter l'Assemblée Visite virtuelle du palais Bourbon Assister à une séance Accès des chercheurs à l’Assemblée
Patrimoine La Bibliothèque Les archives Contacts et plan d'accès Photos libres de droit