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Page n°1386 : 10 résultats affichés sur un total de 21483
  • 28 mars 2023
    Voir la question
    Question écrite n° 6671 de Mme Emmanuelle Anthoine
    Rubrique : assurance maladie maternité
    Titre : Remboursement d'un dispositif médical pour traiter les AVC
    Réponse publiée le 30 mai 2023
  • 28 mars 2023
    Voir la question
    Question écrite n° 6670 de M. Guillaume Kasbarian
    Rubrique : assurance maladie maternité
    Titre : Prise en charge des corrections optiques en cas de forte myopie
    Réponse publiée le 5 mars 2024
  • 28 mars 2023
    Voir la question
    Question écrite n° 6669 de M. Marc Le Fur
    Rubrique : assurance maladie maternité
    Titre : Algie vasculaire de la face : traitements
    Réponse publiée le 25 avril 2023
  • 28 mars 2023
    Voir la question
    Question écrite n° 6668 de M. Stéphane Rambaud
    Rubrique : assurance invalidité décès
    Titre : Pension d'invalidité et maladie professionnelle civile et militaire
    Réponse publiée le 27 juin 2023
  • 28 mars 2023
    Voir la question
    Question écrite n° 6667 de M. Fabrice Brun
    Rubrique : assurance invalidité décès
    Titre : Incidence du décret n° 2022-257 du 22 février 2022
    Réponse publiée le 23 avril 2024
  • 28 mars 2023
    Voir la question
    Question écrite n° 6666 de M. Francis Dubois
    Rubrique : arts et spectacles
    Titre : Associations festivals - fonds festivals - simplification des démarches
    Réponse publiée le 27 juin 2023
  • 28 mars 2023
    Voir la question
    Question écrite n° 6665 de M. François Jolivet
    Rubrique : armes
    Titre : Données à caractère personnel pouvant être enregistrées dans le SIA
    Question close sans réponse le 11 juin 2024
  • 28 mars 2023
    Voir la question
    Question écrite n° 6664 de Mme Anaïs Sabatini
    Rubrique : aquaculture et pêche professionnelle
    Titre : Interdiction de la pêche dans certaines zones de l'océan Atlantique
    Réponse publiée le 14 mai 2024
  • 28 mars 2023
    Voir la question
    Question écrite n° 6663 de M. Vincent Ledoux
    Rubrique : animaux
    Titre : Évolution sur les chiens de catégorie
    Réponse publiée le 9 mai 2023
  • 28 mars 2023
    Voir la question
    Question écrite n° 6662 de M. Frank Giletti
    Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre
    Titre : Soldats français morts à Diên Bien Phu dont les corps sont restés sur place
    Réponse publiée le 4 juillet 2023
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