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Page n°1393 : 10 résultats affichés sur un total de 21483
  • 21 mars 2023
    Voir la question
    Question écrite n° 6629 de Mme Claire Colomb-Pitollat
    Rubrique : santé
    Titre : Décentralisation de la santé en milieu scolaire
    Réponse publiée le 16 mai 2023
  • 21 mars 2023
    Voir la question
    Question écrite n° 6628 de Mme Ségolène Amiot
    Rubrique : santé
    Titre : « MonPsy », une mesure coûteuse et dénoncée
    Réponse publiée le 18 avril 2023
  • 21 mars 2023
    Voir la question
    Question écrite n° 6627 de M. Nicolas Thierry
    Rubrique : sang et organes humains
    Titre : Versement de l'ASPA aux tirailleurs africains résidant dans leur pays d'origine
    Réponse publiée le 26 mars 2024
  • 21 mars 2023
    Voir la question
    Question écrite n° 6626 de M. Ian Boucard
    Rubrique : sang et organes humains
    Titre : Difficultés de l'EFS
    Réponse publiée le 30 mai 2023
  • 21 mars 2023
    Voir la question
    Question écrite n° 6625 de M. Pierre Henriet
    Rubrique : retraites : régime agricole
    Titre : Cumul des retraites des agriculteurs anciens élus
    Réponse publiée le 2 mai 2023
  • 21 mars 2023
    Voir la question
    Question écrite n° 6624 de M. Didier Le Gac
    Rubrique : retraites : généralités
    Titre : Majoration pour tierce personne attribuée aux salariés handicapés
    Question close sans réponse le 11 juin 2024
  • 21 mars 2023
    Voir la question
    Question écrite n° 6623 de M. Lionel Vuibert
    Rubrique : retraites : généralités
    Titre : Bonification des retraites des sapeurs-pompiers volontaires
    Question close sans réponse le 11 juin 2024
  • 21 mars 2023
    Voir la question
    Question écrite n° 6622 de M. Stéphane Viry
    Rubrique : retraites : généralités
    Titre : Avantage social vieillesse (ASV)
    Réponse publiée le 11 juillet 2023
  • 21 mars 2023
    Voir la question
    Question écrite n° 6621 de Mme Mélanie Thomin
    Rubrique : retraites : fonctionnaires civils et militaires
    Titre : Retraites des anciens allocataires des IUFM
    Réponse publiée le 4 avril 2023
  • 21 mars 2023
    Voir la question
    Question écrite n° 6620 de Mme Laurence Maillart-Méhaignerie
    Rubrique : retraites : fonctionnaires civils et militaires
    Titre : Retraite des enseignants et prise en compte des allocations d'enseignement
    Réponse publiée le 4 avril 2023
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