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21 mars 2023Rubrique : retraites : fonctionnaires civils et militairesTitre : Prise en compte des périodes d'allocations d'enseignementRéponse publiée le 4 avril 2023
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21 mars 2023Rubrique : retraites : fonctionnaires civils et militairesTitre : Prise en compte des allocations d'enseignement pour le calcul de la retraiteRéponse publiée le 4 avril 2023
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21 mars 2023Rubrique : retraites : fonctionnaires civils et militairesTitre : Prise en compte de l'allocation d'enseignementRéponse publiée le 4 avril 2023
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21 mars 2023Rubrique : retraites : fonctionnaires civils et militairesTitre : L'absence de décret concernant les anciens allocataires d'enseignementsRéponse publiée le 4 avril 2023
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21 mars 2023Rubrique : retraites : fonctionnaires civils et militairesTitre : Droits de retraite de professeurs stagiaires à l'IUFMRéponse publiée le 4 avril 2023
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21 mars 2023Rubrique : retraites : fonctionnaires civils et militairesTitre : Décret d'application de la loi n° 91-715 du 26 juillet 1991Réponse publiée le 4 avril 2023
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21 mars 2023Rubrique : réfugiés et apatridesTitre : Nuitées hôtelières des demandeurs d'asile : de réelles diminutions ?Question close sans réponse le 11 juin 2024
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21 mars 2023Rubrique : réfugiés et apatridesTitre : La prise en charge des mineurs isolésRéponse publiée le 27 juin 2023
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21 mars 2023Rubrique : recherche et innovationTitre : Projet d'externalisation collections Muséum national d'histoire naturelleQuestion close sans réponse le 11 juin 2024
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21 mars 2023Rubrique : recherche et innovationTitre : Devenir de l'Institut Pasteur de ShanghaiRéponse publiée le 18 avril 2023