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21 mars 2023Rubrique : femmesTitre : Soutien aux femmes afghanesRéponse publiée le 6 juin 2023
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21 mars 2023Rubrique : femmesTitre : Pose de bandelettes sous urétrales et implants de renforts pelviensRéponse publiée le 18 juillet 2023
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21 mars 2023Rubrique : femmesTitre : Politiques de soutien aux organisations féministes dans certains paysRéponse publiée le 11 juillet 2023
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21 mars 2023Rubrique : étrangersTitre : OQTF et moyens préfectorauxRéponse publiée le 15 août 2023
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21 mars 2023Rubrique : étrangersTitre : Nombre d'obligations de quitter le territoire françaisQuestion close sans réponse le 11 juin 2024
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21 mars 2023Rubrique : étrangersTitre : Bilan du « Rendez-vous Santé » pour les demandeurs d'asileRéponse publiée le 25 juillet 2023
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21 mars 2023Rubrique : établissements de santéTitre : Situation financière des hôpitaux privésQuestion close sans réponse le 11 juin 2024
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21 mars 2023Rubrique : établissements de santéTitre : Exclusion des ESPIC des compensations financières liées au surcroît d'activitéQuestion close sans réponse le 11 juin 2024
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21 mars 2023Rubrique : établissements de santéTitre : Avenir des petites maternitésRéponse publiée le 23 mai 2023
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21 mars 2023Rubrique : environnementTitre : Projet d'une ligne électrique aérienne dans la vallée de l'AglyQuestion close sans réponse le 11 juin 2024