Recherche de questions (16^e législature)

• 15 mars 2023

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  Question au Gouvernement n° 660 de M. Frédéric Valletoux

  Rubrique : sectes et sociétés secrètes

  Titre : DÉRIVES SECTAIRES ET ENCADREMENT DES THÉRAPIES NON CONVENTIONNÉES

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• 15 mars 2023

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  Question au Gouvernement n° 659 de Mme Murielle Lepvraud

  Rubrique : établissements de santé

  Titre : FERMETURE D'HÔPITAUX ET DE MATERNITÉS

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• 15 mars 2023

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  Question au Gouvernement n° 658 de M. David Taupiac

  Rubrique : établissements de santé

  Titre : FERMETURE DE LA CLINIQUE DE GASCOGNE

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• 15 mars 2023

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  Question au Gouvernement n° 657 de Mme Sarah Tanzilli

  Rubrique : politique extérieure

  Titre : SÉCURITÉ DU PEUPLE ARMÉNIEN EN ARTSAKH

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• 15 mars 2023

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  Question au Gouvernement n° 656 de M. Moetai Brotherson

  Rubrique : outre-mer

  Titre : MÉDECINE TRADITIONNELLE EN POLYNÉSIE

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• 15 mars 2023

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  Question au Gouvernement n° 655 de M. Roger Chudeau

  Rubrique : examens, concours et diplômes

  Titre : BACCALAURÉAT ET PARCOURSUP

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• 15 mars 2023

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  Question au Gouvernement n° 654 de Mme Marie-Christine Dalloz

  Rubrique : finances publiques

  Titre : DETTE PUBLIQUE

  Question posée en séance
• 15 mars 2023

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  Question au Gouvernement n° 653 de M. Adrien Quatennens

  Rubrique : retraites : généralités

  Titre : RÉFORME DES RETRAITES

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• 15 mars 2023

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  Question au Gouvernement n° 652 de M. Stéphane Mazars

  Rubrique : agriculture

  Titre : ANNONCES DU MINISTÈRE DE L'AGRICULTURE À L'OCCASION DU SALON INTERNATIONAL DE L'AGRICULTURE

  Question posée en séance
• 15 mars 2023

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  Question au Gouvernement n° 651 de M. Hadrien Clouet

  Rubrique : retraites : généralités

  Titre : ACTIONS DÉTENUES PAR DES MEMBRES DE LA MAJORITÉ

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