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14 mars 2023Rubrique : femmesTitre : Dispositif espagnol pour lutter contre les violences faites aux femmesRéponse publiée le 15 août 2023
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14 mars 2023Rubrique : examens, concours et diplômesTitre : Modalités de passage de l'épreuve d'enseignement moral et civique au bacRéponse publiée le 20 juin 2023
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14 mars 2023Rubrique : étrangersTitre : Création d'un régime dérogatoire pour le permis de conduire des UkrainiensRéponse publiée le 1er août 2023
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14 mars 2023Rubrique : établissements de santéTitre : Réouverture du service de maternité de l'hôpital de MentonRéponse publiée le 7 novembre 2023
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14 mars 2023Rubrique : établissements de santéTitre : Prise en charge des cathéters de thromboaspirationRéponse publiée le 30 mai 2023
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14 mars 2023Rubrique : établissements de santéTitre : Parcours de soins des patients sourds et malentendants à l'hôpitalRéponse publiée le 12 septembre 2023
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14 mars 2023Rubrique : établissements de santéTitre : Il y a urgence à lutter contre les fermetures de centres hospitaliersRéponse publiée le 23 mai 2023
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14 mars 2023Rubrique : environnementTitre : Dispositif de traitement des effluents phytosanitaires reconnus par le ministèreRéponse publiée le 26 septembre 2023
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14 mars 2023Rubrique : entreprisesTitre : Situation de l'entreprise RFS de Trignac (44)Réponse publiée le 23 mai 2023
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14 mars 2023Rubrique : entreprisesTitre : Limites du guichet unique pour les formalités des entreprisesRéponse publiée le 31 octobre 2023