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14 mars 2023Rubrique : collectivités territorialesTitre : Explosion des coûts de l'énergie dans les collectivitésRéponse publiée le 4 avril 2023
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14 mars 2023Rubrique : collectivités territorialesTitre : Eligibilité des syndicats de communes et des syndicats mixtes à la DETRQuestion close sans réponse le 11 juin 2024
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14 mars 2023Rubrique : collectivités territorialesTitre : Crise énergétique et nouvelle génération des contrats de CahorsRéponse publiée le 2 mai 2023
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14 mars 2023Rubrique : collectivités territorialesTitre : Compléments de rémunération aux personnels socio-éducatifsRéponse publiée le 21 novembre 2023
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14 mars 2023Rubrique : biodiversitéTitre : Importation de trophées de chasse de certaines espèces menacées en FranceRéponse publiée le 11 juillet 2023
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14 mars 2023Rubrique : bâtiment et travaux publicsTitre : Responsabilité élargie des producteurs (REP) du bâtiment et éco-contributionRéponse publiée le 11 avril 2023
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14 mars 2023Rubrique : automobilesTitre : Restrictions de circulation en cas de pollution - Véhicules électriquesQuestion close sans réponse le 11 juin 2024
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14 mars 2023Rubrique : automobilesTitre : Position française sur la fin des véhicules thermiques en 2035Question close sans réponse le 11 juin 2024
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14 mars 2023Rubrique : automobilesTitre : Mise en place du prêt à taux zéro (PTZ) mobilitésRéponse publiée le 29 août 2023
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14 mars 2023Rubrique : audiovisuel et communicationTitre : Leçons à tirer de la guerre commerciale entre TF1 et Canal+Réponse publiée le 16 mai 2023