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14 mars 2023Rubrique : alcools et boissons alcooliséesTitre : Spiritourisme et obligation de licence IVQuestion close sans réponse le 11 juin 2024
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14 mars 2023Rubrique : alcools et boissons alcooliséesTitre : Situation des brasseries artisanales et indépendantesRéponse publiée le 30 mai 2023
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14 mars 2023Rubrique : alcools et boissons alcooliséesTitre : Conditions d'ouverture des débits de boissonRéponse publiée le 12 décembre 2023
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14 mars 2023Rubrique : alcools et boissons alcooliséesTitre : Autorisation temporaire de création des débits de boisson de 4ème catégorieRéponse publiée le 22 août 2023
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14 mars 2023Rubrique : agricultureTitre : Montant des aides à la filière bio face à l'inflationRéponse publiée le 4 juillet 2023
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14 mars 2023Rubrique : agricultureTitre : Interdiction des néonicotinoïdes et accompagnement de la filière betteravièreRéponse publiée le 23 mai 2023
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14 mars 2023Rubrique : agricultureTitre : Hausse du coût de l'énergie dans le secteur agricoleQuestion close sans réponse le 11 juin 2024
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14 mars 2023Rubrique : agricultureTitre : Difficultés des agriculteurs face à la hausse des coûts de l'energieQuestion close sans réponse le 11 juin 2024
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14 mars 2023Rubrique : agricultureTitre : Définition précise et officielle du plant truffierQuestion close sans réponse le 11 juin 2024
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14 mars 2023Rubrique : agricultureTitre : Bien-fondé du label haute valeur environnemental (HVE)Réponse publiée le 18 avril 2023