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Page n°1446 : 10 résultats affichés sur un total de 21483
  • 7 mars 2023
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    Question écrite n° 6190 de M. Philippe Fait
    Rubrique : travailleurs indépendants et autoentrepreneurs
    Titre : Adhésion aux organismes de gestion agréés
    Réponse publiée le 18 juillet 2023
  • 7 mars 2023
    Voir la question
    Question écrite n° 6189 de M. Sylvain Carrière
    Rubrique : transports urbains
    Titre : ZFE-m et transports en communs urbains dans l'ouest montpelliérain
    Question close sans réponse le 11 juin 2024
  • 7 mars 2023
    Voir la question
    Question écrite n° 6188 de Mme Nathalie Da Conceicao Carvalho
    Rubrique : transports routiers
    Titre : Réseau routier francilien
    Réponse publiée le 4 juillet 2023
  • 7 mars 2023
    Voir la question
    Question écrite n° 6187 de Mme Mélanie Thomin
    Rubrique : transports routiers
    Titre : Pénurie de cars scolaires en milieu rural
    Réponse publiée le 25 avril 2023
  • 7 mars 2023
    Voir la question
    Question écrite n° 6186 de Mme Anne Genetet
    Rubrique : traités et conventions
    Titre : Absence de convention bilatérale de sécurité sociale France-Australie
    Réponse publiée le 6 juin 2023
  • 7 mars 2023
    Voir la question
    Question écrite n° 6185 de Mme Emmanuelle Ménard
    Rubrique : sports
    Titre : Conséquences du match entre Liverpool et le Real Madrid au Stade de France
    Réponse publiée le 5 décembre 2023
  • 7 mars 2023
    Voir la question
    Question écrite n° 6184 de M. Hadrien Clouet
    Rubrique : sécurité sociale
    Titre : Prix des primes
    Question close sans réponse le 11 juin 2024
  • 7 mars 2023
    Voir la question
    Question écrite n° 6183 de M. Thomas Ménagé
    Rubrique : sécurité des biens et des personnes
    Titre : Recrudescence des vols de câbles en cuivre dans le Gâtinais
    Question close sans réponse le 11 juin 2024
  • 7 mars 2023
    Voir la question
    Question écrite n° 6182 de M. Richard Ramos
    Rubrique : santé
    Titre : Prise en charge des complications d'implants permanents transvaginaux
    Réponse publiée le 13 juin 2023
  • 7 mars 2023
    Voir la question
    Question écrite n° 6181 de M. Quentin Bataillon
    Rubrique : santé
    Titre : Marquage « CE » pour les dispositifs médicaux
    Réponse publiée le 7 novembre 2023
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