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Page n°1452 : 10 résultats affichés sur un total de 21483
  • 7 mars 2023
    Voir la question
    Question écrite n° 6130 de M. Gérard Leseul
    Rubrique : maladies
    Titre : Mise en application de la loi n° 2022-53 du 24 janvier 2022
    Réponse publiée le 23 mai 2023
  • 7 mars 2023
    Voir la question
    Question écrite n° 6129 de M. Carlos Martens Bilongo
    Rubrique : maladies
    Titre : Dépistage de la drépanocytose
    Réponse publiée le 3 octobre 2023
  • 7 mars 2023
    Voir la question
    Question écrite n° 6128 de Mme Agnès Carel
    Rubrique : logement : aides et prêts
    Titre : Dysfonctionnements du dispositif MaPrimeRenov'.
    Réponse publiée le 28 mars 2023
  • 7 mars 2023
    Voir la question
    Question écrite n° 6127 de M. Xavier Batut
    Rubrique : logement : aides et prêts
    Titre : Délais de traitement des dossiers MaPrimeRenov'
    Réponse publiée le 28 mars 2023
  • 7 mars 2023
    Voir la question
    Question écrite n° 6126 de Mme Catherine Couturier
    Rubrique : logement : aides et prêts
    Titre : Conséquences des délais de gestion des dossiers MaPrimeRénov'
    Réponse publiée le 28 mars 2023
  • 7 mars 2023
    Voir la question
    Question écrite n° 6125 de Mme Béatrice Descamps
    Rubrique : logement
    Titre : Soutien aux centres d'hébergement d'urgence
    Réponse publiée le 24 octobre 2023
  • 7 mars 2023
    Voir la question
    Question écrite n° 6124 de Mme Agnès Carel
    Rubrique : logement
    Titre : Nouvelle obligation de déclaration pour les propriétaires d'un bien immobilier
    Question close sans réponse le 13 février 2024
  • 7 mars 2023
    Voir la question
    Question écrite n° 6123 de M. Aurélien Saintoul
    Rubrique : logement
    Titre : La lutte contre les punaises de lit
    Réponse publiée le 11 avril 2023
  • 7 mars 2023
    Voir la question
    Question écrite n° 6122 de M. Christophe Bex
    Rubrique : jeunes
    Titre : Non au SNU, oui à l'émancipation de la jeunesse !
    Réponse publiée le 18 avril 2023
  • 7 mars 2023
    Voir la question
    Question écrite n° 6121 de Mme Michèle Martinez
    Rubrique : immigration
    Titre : Immigration clandestine dans les Pyrénées-Orientales
    Question close sans réponse le 11 juin 2024
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