Recherche de questions (16^e législature)

• 7 mars 2023

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  Question écrite n° 6060 de Mme Florence Goulet

  Rubrique : bois et forêts

  Titre : Menaces sur la filière forestière

  Réponse publiée le 28 mars 2023
• 7 mars 2023

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  Question écrite n° 6059 de M. Fabien Di Filippo

  Rubrique : bois et forêts

  Titre : Gestion des massifs forestiers

  Réponse publiée le 18 avril 2023
• 7 mars 2023

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  Question écrite n° 6058 de M. Philippe Pradal

  Rubrique : automobiles

  Titre : Stationnement des soignants

  Réponse publiée le 11 avril 2023
• 7 mars 2023

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  Question écrite n° 6057 de M. Benjamin Saint-Huile

  Rubrique : audiovisuel et communication

  Titre : Fusion antennes locales FRANCE TV et RADIO FRANCE

  Réponse publiée le 13 juin 2023
• 7 mars 2023

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  Question écrite n° 6056 de M. Paul Molac

  Rubrique : assurance maladie maternité

  Titre : Kinésithérapie- Réouvrir les négociations pour la revalorisation des actes

  Réponse publiée le 14 mars 2023
• 7 mars 2023

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  Question écrite n° 6055 de M. Jérémie Iordanoff

  Rubrique : assurance invalidité décès

  Titre : Pouvoir de vivre constant pour les personnes handicapées

  Réponse publiée le 24 octobre 2023
• 7 mars 2023

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  Question écrite n° 6054 de M. Yannick Favennec-Bécot

  Rubrique : assurance invalidité décès

  Titre : Nouveau mode de calcul de la pension d'invalidité

  Réponse publiée le 23 avril 2024
• 7 mars 2023

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  Question écrite n° 6053 de M. Yannick Neuder

  Rubrique : assurance invalidité décès

  Titre : Cumul pension d'invalidité et revenus d'activité

  Réponse publiée le 18 juillet 2023
• 7 mars 2023

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  Question écrite n° 6052 de M. Jean-Luc Bourgeaux

  Rubrique : assurance complémentaire

  Titre : Augmentation des mutuelles de santé

  Réponse publiée le 7 novembre 2023
• 7 mars 2023

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  Question écrite n° 6051 de Mme Martine Etienne

  Rubrique : associations et fondations

  Titre : Validation de trimestres pour la retraite en cas d'engagement associatif

  Question close sans réponse le 11 juin 2024