• Aller au contenu
  • Aller en bas de la page
Assemblée nationale
  • Basculer vers le site en anglais
    Basculer vers le site en allemand
Accèder à la page d'accueil
  • Accueil Accèder à la page d'accueil
  • Vos députés
  • Travaux parlementaires
  • Recherche
  • Connaître l'Assemblée
  • Découvrir les lieux
  • Mon compte
Accèder à la page d'accueil
Vos députés
Présidence 577 députés Groupes politiques Élections législatives
Travaux parlementaires
Séance publique Commissions et autres organes Europe et International Contrôle et évaluation Congrès Pétitions
Documents parlementaires
  • Projets de loi
  • Propositions de loi
  • Amendements
  • Textes adoptés
  • Rapports d'information
  • Rapports d'enquête
  • Rapports législatifs
  • Rapports sur l'application des lois
  • Baromètre de l’application des lois
  • Dossiers législatifs
  • Budget et sécurité sociale
  • Questions écrites et orales
  • Comptes rendus des débats
Connaître l'Assemblée
Rôle et pouvoirs de l'Assemblée
  • Fiches « Connaissance de l’Assemblée »
Organisation de l'Assemblée
  • Présidence
  • Conférence des Présidents
  • Bureau
  • Collège des Questeurs
  • Services
Statistiques et chiffres clés Transparence et déontologie Documents de référence( Constitution | Règlement de l'Assemblée ... )
Histoire Juniors Anciennes législatures Liens vers les sites publics
Découvrir les lieux
Visiter l'Assemblée Visite virtuelle du palais Bourbon Assister à une séance Accès des chercheurs à l’Assemblée
Patrimoine La Bibliothèque Les archives Contacts et plan d'accès Photos libres de droit
Connexion & inscription
S'identifier S'identifier
Mot de passe oublié
Vous n'avez pas encore de compte ?
Enregistrez-vous S'inscrire
Accèder à la page d'accueil
Assemblée nationale
  • Questions 16e législature
  • Recherche de questions (16 e législature)

Recherche de questions (16e législature)


Recherche par critères

N° :

Intervalle

Intervalle

Page n°1482 : 10 résultats affichés sur un total de 21483
  • 21 février 2023
    Voir la question
    Question écrite n° 5889 de Mme Clémence Guetté
    Rubrique : tourisme et loisirs
    Titre : Construction et extension de structures golfiques en période de sécheresse
    Réponse publiée le 15 août 2023
  • 21 février 2023
    Voir la question
    Question écrite n° 5888 de M. Alexandre Sabatou
    Rubrique : terrorisme
    Titre : Retour des femmes liées au djihadisme en France
    Réponse publiée le 8 août 2023
  • 21 février 2023
    Voir la question
    Question écrite n° 5887 de M. Nicolas Dragon
    Rubrique : terrorisme
    Titre : Rapatriement en France de femmes djihadistes de Syrie
    Réponse publiée le 8 août 2023
  • 21 février 2023
    Voir la question
    Question écrite n° 5886 de M. Fabien Di Filippo
    Rubrique : taxe sur la valeur ajoutée
    Titre : Fiscalité afférente aux véhicules de fonction
    Réponse publiée le 27 juin 2023
  • 21 février 2023
    Voir la question
    Question écrite n° 5885 de Mme Charlotte Leduc
    Rubrique : services publics
    Titre : Situation intolérable à la CNAV
    Réponse publiée le 12 septembre 2023
  • 21 février 2023
    Voir la question
    Question écrite n° 5884 de M. Éric Alauzet
    Rubrique : services publics
    Titre : Situation des agents des CNAV
    Réponse publiée le 12 septembre 2023
  • 21 février 2023
    Voir la question
    Question écrite n° 5883 de M. Alexis Jolly
    Rubrique : sécurité sociale
    Titre : Prise imposée de générique pour les femmes atteintes du cancer du sein
    Réponse publiée le 19 mars 2024
  • 21 février 2023
    Voir la question
    Question écrite n° 5882 de M. Philippe Guillemard
    Rubrique : sécurité sociale
    Titre : Prise en charge d'appareils auditifs de type CROS ou BICROS
    Question close sans réponse le 13 février 2024
  • 21 février 2023
    Voir la question
    Question écrite n° 5881 de M. Jean-Luc Warsmann
    Rubrique : sécurité routière
    Titre : Limitation de la vitesse sur autoroute
    Réponse publiée le 23 mai 2023
  • 21 février 2023
    Voir la question
    Question écrite n° 5880 de Mme Anaïs Sabatini
    Rubrique : sécurité des biens et des personnes
    Titre : Sur les actes de délinquance juvénile à l'Espira-de-l'Agly
    Réponse publiée le 18 juillet 2023
1
...
1480
1481
1482
1483
1484
...
2149
Page n°1482 : 10 résultats affichés sur un total de 21483
LCP
Accédez à toute
l'actualité de
la Chaine Parlementaire
OPEN DATA
Accédez à toutes
les données de
l'Assemblée nationale
BOUTIQUE DE L'ASSEMBLEE
UNE SEMAINE À L'ASSEMBLÉE
Une semaine à l'Assemblée

Inscrivez-vous à notre lettre Une semaine à l'Assemblée et recevez tous les vendredis dans votre messagerie les temps forts de l'actualité de la semaine à venir !

Votre adresse de messagerie est uniquement utilisée pour vous envoyer les lettres de l'Assemblée nationale. Vous pouvez à tout moment utiliser le lien de désabonnement intégré dans la lettre. En savoir plus sur la gestion de vos données et de vos droits

Abonnez-vous à la lettre d'actualité

S'ABONNER À UN SERVICE
OUTIL D'ÉVALUATION LEXIMPACT
©Tous droits réservés Assemblée nationale 2019
Mentions légales | Accessibilité : partiellement conforme | Contacter le webmestre | Fils RSS | Gestion des cookies
Assemblée nationale - 126 Rue de l'Université, 75355 Paris 07 SP - Standard 01 40 63 60 00
Connexion & inscription
S'identifier
Mot de passe oublié
Vous n'avez pas encore de compte ?
Enregistrez-vous
Accueil
Vos députés
Présidence 577 députés Groupes politiques Élections législatives
Travaux parlementaires
Séance publique Commissions et autres organes Europe et International Congrès Pétitions
Documents parlementaires
Projets de loi Propositions de loi Amendements Textes adoptés
Rapports d'information Rapports d'enquête Rapports législatifs Rapports sur l'application des lois Baromètre de l’application des lois
Dossiers législatifs Budget et sécurité sociale Questions écrites et orales Comptes rendus des débats
Connaître l'Assemblée
Rôle et pouvoirs de l'Assemblée
  • Fiches « Connaissance de l’Assemblée »
Organisation de l'Assemblée
  • Présidence
  • Conférence des Présidents
  • Bureau
  • Collège des Questeurs
  • Services

Statistiques et chiffres clés Transparence et déontologie Documents de référence
( Constitution | Règlement de l'Assemblée ... )

Histoire Juniors Anciennes législatures Liens vers les sites publics
Découvrir les lieux
Visiter l'Assemblée Visite virtuelle du palais Bourbon Assister à une séance Accès des chercheurs à l’Assemblée
Patrimoine La Bibliothèque Les archives Contacts et plan d'accès Photos libres de droit