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Page n°1489 : 10 résultats affichés sur un total de 21483
  • 21 février 2023
    Voir la question
    Question écrite n° 5819 de M. Fabien Roussel
    Rubrique : personnes handicapées
    Titre : Accompagnement des adultes souffrant d'autisme sévère
    Réponse publiée le 4 juillet 2023
  • 21 février 2023
    Voir la question
    Question écrite n° 5818 de M. Matthieu Marchio
    Rubrique : patrimoine culturel
    Titre : Nomination aux établissements culturels
    Réponse publiée le 25 avril 2023
  • 21 février 2023
    Voir la question
    Question écrite n° 5817 de M. Elie Califer
    Rubrique : outre-mer
    Titre : Sécurité en Guadeloupe - Nouveaux moyens issus de la LOPMI
    Question close sans réponse le 11 juin 2024
  • 21 février 2023
    Voir la question
    Question écrite n° 5816 de M. Elie Califer
    Rubrique : outre-mer
    Titre : Scandale du chlordécone - Suites à donner au non-lieu
    Réponse publiée le 2 mai 2023
  • 21 février 2023
    Voir la question
    Question écrite n° 5815 de M. Elie Califer
    Rubrique : outre-mer
    Titre : Désert médicaux outre-mer
    Question close sans réponse le 11 juin 2024
  • 21 février 2023
    Voir la question
    Question écrite n° 5814 de M. Emmanuel Blairy
    Rubrique : outre-mer
    Titre : Coupures d'électricité dans les territoires ultramarins
    Réponse publiée le 25 juillet 2023
  • 21 février 2023
    Voir la question
    Question écrite n° 5813 de M. Jérôme Buisson
    Rubrique : nationalité
    Titre : Statut des femmes et enfants djihadistes de nationalité française en Irak
    Réponse publiée le 25 juillet 2023
  • 21 février 2023
    Voir la question
    Question écrite n° 5812 de Mme Gisèle Lelouis
    Rubrique : mer et littoral
    Titre : Risques de plus en plus élevés pour la population des munitions sous-marines
    Réponse publiée le 15 août 2023
  • 21 février 2023
    Voir la question
    Question écrite n° 5811 de M. Damien Abad
    Rubrique : médecine
    Titre : Certificats médicaux - mesures concrètes - temps réduit passé par les médecins
    Réponse publiée le 12 décembre 2023
  • 21 février 2023
    Voir la question
    Question écrite n° 5810 de M. Sylvain Carrière
    Rubrique : médecine
    Titre : Action de l'État dans la lutte contre les déserts médicaux
    Question close sans réponse le 11 juin 2024
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