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Page n°1493 : 10 résultats affichés sur un total de 21483
  • 21 février 2023
    Voir la question
    Question écrite n° 5779 de M. Bastien Lachaud
    Rubrique : hôtellerie et restauration
    Titre : Alternative végétarienne dans la restauration scolaire
    Réponse publiée le 21 mars 2023
  • 21 février 2023
    Voir la question
    Question écrite n° 5778 de Mme Virginie Duby-Muller
    Rubrique : harcèlement
    Titre : Harcèlement scolaire
    Réponse publiée le 23 mai 2023
  • 21 février 2023
    Voir la question
    Question écrite n° 5777 de Mme Ersilia Soudais
    Rubrique : gens du voyage
    Titre : Antitsiganisme et dérives anti-républicaines
    Réponse publiée le 14 mars 2023
  • 21 février 2023
    Voir la question
    Question écrite n° 5776 de M. Didier Lemaire
    Rubrique : frontaliers
    Titre : Prélèvement de la CSG pour les travailleurs frontaliers
    Question close sans réponse le 11 juin 2024
  • 21 février 2023
    Voir la question
    Question écrite n° 5775 de Mme Anne Genetet
    Rubrique : Français de l'étranger
    Titre : Obtention d'un numéro de sécurité sociale définitif par Sandia
    Réponse publiée le 23 mai 2023
  • 21 février 2023
    Voir la question
    Question écrite n° 5774 de M. Philippe Latombe
    Rubrique : fonctionnaires et agents publics
    Titre : Situation des enseignants de technologie au collège
    Réponse publiée le 4 avril 2023
  • 21 février 2023
    Voir la question
    Question écrite n° 5773 de M. Philippe Fait
    Rubrique : fonction publique hospitalière
    Titre : Exclusion des AMP et des AES au sein de la fonction publique hospitalière
    Réponse publiée le 25 juillet 2023
  • 21 février 2023
    Voir la question
    Question écrite n° 5772 de M. Raphaël Schellenberger
    Rubrique : finances publiques
    Titre : Régime de responsabilité des gestionnaires publics
    Réponse publiée le 6 juin 2023
  • 21 février 2023
    Voir la question
    Question écrite n° 5771 de M. Stéphane Buchou
    Rubrique : femmes
    Titre : Prise charge des complications associées aux bandelettes sous-urétréales
    Réponse publiée le 7 mars 2023
  • 21 février 2023
    Voir la question
    Question écrite n° 5770 de Mme Anne Brugnera
    Rubrique : famille
    Titre : Utilisation faite de l'article 371-4 du code civil
    Réponse publiée le 18 avril 2023
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