• Aller au contenu
  • Aller en bas de la page
Assemblée nationale
  • Basculer vers le site en anglais
    Basculer vers le site en allemand
Accèder à la page d'accueil
  • Accueil Accèder à la page d'accueil
  • Vos députés
  • Travaux parlementaires
  • Recherche
  • Connaître l'Assemblée
  • Découvrir les lieux
  • Mon compte
Accèder à la page d'accueil
Vos députés
Présidence 577 députés Groupes politiques Élections législatives
Travaux parlementaires
Séance publique Commissions et autres organes Europe et International Contrôle et évaluation Congrès Pétitions
Documents parlementaires
  • Projets de loi
  • Propositions de loi
  • Amendements
  • Textes adoptés
  • Rapports d'information
  • Rapports d'enquête
  • Rapports législatifs
  • Rapports sur l'application des lois
  • Baromètre de l’application des lois
  • Dossiers législatifs
  • Budget et sécurité sociale
  • Questions écrites et orales
  • Comptes rendus des débats
Connaître l'Assemblée
Rôle et pouvoirs de l'Assemblée
  • Fiches « Connaissance de l’Assemblée »
Organisation de l'Assemblée
  • Présidence
  • Conférence des Présidents
  • Bureau
  • Collège des Questeurs
  • Services
Statistiques et chiffres clés Transparence et déontologie Documents de référence( Constitution | Règlement de l'Assemblée ... )
Histoire Juniors Anciennes législatures Liens vers les sites publics
Découvrir les lieux
Visiter l'Assemblée Visite virtuelle du palais Bourbon Assister à une séance Accès des chercheurs à l’Assemblée
Patrimoine La Bibliothèque Les archives Contacts et plan d'accès Photos libres de droit
Connexion & inscription
S'identifier S'identifier
Mot de passe oublié
Vous n'avez pas encore de compte ?
Enregistrez-vous S'inscrire
Accèder à la page d'accueil
Assemblée nationale
  • Questions 16e législature
  • Recherche de questions (16 e législature)

Recherche de questions (16e législature)


Recherche par critères

N° :

Intervalle

Intervalle

Page n°1524 : 10 résultats affichés sur un total de 21483
  • 14 février 2023
    Voir la question
    Question écrite n° 5531 de Mme Manon Meunier
    Rubrique : logement : aides et prêts
    Titre : Bouclier tarifaire pour les locataires du parc social et des copropriétés
    Réponse publiée le 28 mars 2023
  • 14 février 2023
    Voir la question
    Question écrite n° 5530 de M. Charles Sitzenstuhl
    Rubrique : logement : aides et prêts
    Titre : Bénéficiaires étrangers des aides au logement
    Réponse publiée le 11 avril 2023
  • 14 février 2023
    Voir la question
    Question écrite n° 5529 de M. Thibault Bazin
    Rubrique : logement
    Titre : Mise en oeuvre du Pinel +
    Question close sans réponse le 11 juin 2024
  • 14 février 2023
    Voir la question
    Question écrite n° 5528 de M. Jean-François Lovisolo
    Rubrique : logement
    Titre : Logement insalubres ou abandonnés
    Réponse publiée le 21 mars 2023
  • 14 février 2023
    Voir la question
    Question écrite n° 5527 de M. Victor Catteau
    Rubrique : logement
    Titre : Immense difficulté à accéder au logement
    Question close sans réponse le 11 juin 2024
  • 14 février 2023
    Voir la question
    Question écrite n° 5526 de Mme Marie-Pierre Rixain
    Rubrique : logement
    Titre : Habitats inclusifs
    Réponse publiée le 24 octobre 2023
  • 14 février 2023
    Voir la question
    Question écrite n° 5525 de M. Philippe Sorez
    Rubrique : logement
    Titre : Décompte logements sociaux et PRAHDA
    Réponse publiée le 9 janvier 2024
  • 14 février 2023
    Voir la question
    Question écrite n° 5524 de M. Aurélien Lopez-Liguori
    Rubrique : lieux de privation de liberté
    Titre : Construction d'un autre CRA dans l'Hérault
    Réponse publiée le 26 mars 2024
  • 14 février 2023
    Voir la question
    Question écrite n° 5523 de M. Bruno Bilde
    Rubrique : justice
    Titre : Manque d'effectif dans les centres pénitentiaires.
    Réponse publiée le 4 juillet 2023
  • 14 février 2023
    Voir la question
    Question écrite n° 5522 de M. Philippe Schreck
    Rubrique : justice
    Titre : Évaluation des politiques pénitentiaires et taux de récidive par régime de peine
    Réponse publiée le 28 mars 2023
1
...
1522
1523
1524
1525
1526
...
2149
Page n°1524 : 10 résultats affichés sur un total de 21483
LCP
Accédez à toute
l'actualité de
la Chaine Parlementaire
OPEN DATA
Accédez à toutes
les données de
l'Assemblée nationale
BOUTIQUE DE L'ASSEMBLEE
UNE SEMAINE À L'ASSEMBLÉE
Une semaine à l'Assemblée

Inscrivez-vous à notre lettre Une semaine à l'Assemblée et recevez tous les vendredis dans votre messagerie les temps forts de l'actualité de la semaine à venir !

Votre adresse de messagerie est uniquement utilisée pour vous envoyer les lettres de l'Assemblée nationale. Vous pouvez à tout moment utiliser le lien de désabonnement intégré dans la lettre. En savoir plus sur la gestion de vos données et de vos droits

Abonnez-vous à la lettre d'actualité

S'ABONNER À UN SERVICE
OUTIL D'ÉVALUATION LEXIMPACT
©Tous droits réservés Assemblée nationale 2019
Mentions légales | Accessibilité : partiellement conforme | Contacter le webmestre | Fils RSS | Gestion des cookies
Assemblée nationale - 126 Rue de l'Université, 75355 Paris 07 SP - Standard 01 40 63 60 00
Connexion & inscription
S'identifier
Mot de passe oublié
Vous n'avez pas encore de compte ?
Enregistrez-vous
Accueil
Vos députés
Présidence 577 députés Groupes politiques Élections législatives
Travaux parlementaires
Séance publique Commissions et autres organes Europe et International Congrès Pétitions
Documents parlementaires
Projets de loi Propositions de loi Amendements Textes adoptés
Rapports d'information Rapports d'enquête Rapports législatifs Rapports sur l'application des lois Baromètre de l’application des lois
Dossiers législatifs Budget et sécurité sociale Questions écrites et orales Comptes rendus des débats
Connaître l'Assemblée
Rôle et pouvoirs de l'Assemblée
  • Fiches « Connaissance de l’Assemblée »
Organisation de l'Assemblée
  • Présidence
  • Conférence des Présidents
  • Bureau
  • Collège des Questeurs
  • Services

Statistiques et chiffres clés Transparence et déontologie Documents de référence
( Constitution | Règlement de l'Assemblée ... )

Histoire Juniors Anciennes législatures Liens vers les sites publics
Découvrir les lieux
Visiter l'Assemblée Visite virtuelle du palais Bourbon Assister à une séance Accès des chercheurs à l’Assemblée
Patrimoine La Bibliothèque Les archives Contacts et plan d'accès Photos libres de droit