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Page n°1530 : 10 résultats affichés sur un total de 21483
  • 14 février 2023
    Voir la question
    Question écrite n° 5471 de M. Mohamed Laqhila
    Rubrique : énergie et carburants
    Titre : Vignette Crit'Air 1 - Homologation XTL-HVO 100 biocarburants.
    Réponse publiée le 16 mai 2023
  • 14 février 2023
    Voir la question
    Question écrite n° 5470 de M. Jérémie Patrier-Leitus
    Rubrique : énergie et carburants
    Titre : Les freins à la rénovation et à l'exploitation d'installations photovoltaïques
    Réponse publiée le 16 mai 2023
  • 14 février 2023
    Voir la question
    Question écrite n° 5469 de M. Christophe Barthès
    Rubrique : énergie et carburants
    Titre : Fin des tarifs réglementés du gaz
    Réponse publiée le 18 avril 2023
  • 14 février 2023
    Voir la question
    Question écrite n° 5468 de M. Sébastien Chenu
    Rubrique : énergie et carburants
    Titre : Éoliennes : pour l'obligation d'un référendum local avant toute installation
    Question close sans réponse le 11 juin 2024
  • 14 février 2023
    Voir la question
    Question écrite n° 5467 de M. Pierre Cordier
    Rubrique : énergie et carburants
    Titre : Délais de raccordement des installations photovoltaïques
    Question close sans réponse le 11 juin 2024
  • 14 février 2023
    Voir la question
    Question écrite n° 5466 de M. Xavier Roseren
    Rubrique : énergie et carburants
    Titre : Conséquences de l'envolée et de la volatilité des prix de gros de l'électricité
    Réponse publiée le 23 mai 2023
  • 14 février 2023
    Voir la question
    Question écrite n° 5465 de M. Bruno Fuchs
    Rubrique : élus
    Titre : Réagir face aux menaces et intimidations croissantes pesant sur les élus
    Réponse publiée le 24 octobre 2023
  • 14 février 2023
    Voir la question
    Question écrite n° 5464 de Mme Josy Poueyto
    Rubrique : élus
    Titre : Quel diffusion de bilan pour un maire sortant non candidat à sa réélection ?
    Réponse publiée le 25 juillet 2023
  • 14 février 2023
    Voir la question
    Question écrite n° 5463 de M. Damien Abad
    Rubrique : élevage
    Titre : Révision des normes de commercialisation des volailles de chair
    Réponse publiée le 4 avril 2023
  • 14 février 2023
    Voir la question
    Question écrite n° 5462 de Mme Laure Lavalette
    Rubrique : élevage
    Titre : Normes de commercialisation européennes : une atteinte aux labels français
    Réponse publiée le 4 avril 2023
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