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14 février 2023Rubrique : élevageTitre : Évolution des normes européennes d'étiquetage des modes d'élevage des volaillesRéponse publiée le 4 avril 2023
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14 février 2023Rubrique : élevageTitre : Conséquence des abattages d'élevages concernés par la grippe aviaire.Réponse publiée le 23 mai 2023
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14 février 2023Rubrique : élevageTitre : Budget de la revalorisation des indemnisations abattage diagnostique bovins 2023Réponse publiée le 11 avril 2023
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14 février 2023Rubrique : eau et assainissementTitre : Transfert de la compétence de gestion de l'eau des communes aux EPCIRéponse publiée le 17 octobre 2023
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14 février 2023Rubrique : eau et assainissementTitre : Situation hydrogéologique de la France au 1/1/2023 et le risque de sécheresseRéponse publiée le 12 septembre 2023
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14 février 2023Rubrique : droits fondamentauxTitre : Non-consentement des soins en psychiatrieRéponse publiée le 13 juin 2023
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14 février 2023Rubrique : démographieTitre : Déclin démographique de la France.Réponse publiée le 7 mars 2023
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14 février 2023Rubrique : démographieTitre : Baisse de la natalitéRéponse publiée le 7 mars 2023
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14 février 2023Rubrique : cycles et motocyclesTitre : Instauration du contrôle technique pour les deux-roues motorisésRéponse publiée le 7 mars 2023
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14 février 2023Rubrique : cycles et motocyclesTitre : Contrôle technique sur les deux roues motorisésRéponse publiée le 7 mars 2023