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Page n°1552 : 10 résultats affichés sur un total de 21483
  • 7 février 2023
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    Question écrite n° 5279 de Mme Corinne Vignon
    Rubrique : élevage
    Titre : Mise en place d'un étiquetage bien-être animal
    Réponse publiée le 20 juin 2023
  • 7 février 2023
    Voir la question
    Question écrite n° 5278 de M. Nicolas Sansu
    Rubrique : eau et assainissement
    Titre : Financement des châteaux d'eau
    Réponse publiée le 8 août 2023
  • 7 février 2023
    Voir la question
    Question écrite n° 5277 de Mme Sarah Tanzilli
    Rubrique : discriminations
    Titre : Discrimination au sein de la fonction publique
    Réponse publiée le 30 mai 2023
  • 7 février 2023
    Voir la question
    Question écrite n° 5276 de Mme Marine Hamelet
    Rubrique : dépendance
    Titre : Épauler les jeunes aidants par de nouveaux moyens humains
    Réponse publiée le 9 janvier 2024
  • 7 février 2023
    Voir la question
    Question écrite n° 5275 de M. José Gonzalez
    Rubrique : démographie
    Titre : Mesures gouvernementales en matière de natalité
    Réponse publiée le 4 avril 2023
  • 7 février 2023
    Voir la question
    Question écrite n° 5274 de M. Thierry Benoit
    Rubrique : défense
    Titre : Principales préoccupations des officiers mariniers
    Réponse publiée le 30 mai 2023
  • 7 février 2023
    Voir la question
    Question écrite n° 5273 de M. Franck Allisio
    Rubrique : défense
    Titre : Pouvoir d'achat des officiers mariniers de la marine nationale
    Réponse publiée le 30 mai 2023
  • 7 février 2023
    Voir la question
    Question écrite n° 5272 de M. Yannick Chenevard
    Rubrique : défense
    Titre : Logements destinés au personnel de la défense
    Réponse publiée le 4 avril 2023
  • 7 février 2023
    Voir la question
    Question écrite n° 5271 de M. André Chassaigne
    Rubrique : cycles et motocycles
    Titre : Instauration d'un contrôle technique pour les deux-roues motorisés
    Réponse publiée le 21 février 2023
  • 7 février 2023
    Voir la question
    Question écrite n° 5270 de M. Guillaume Gouffier Valente
    Rubrique : cycles et motocycles
    Titre : Consommation des crédits d'attribution des aides à l'acquisition de vélos
    Réponse publiée le 23 mai 2023
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