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Page n°1563 : 10 résultats affichés sur un total de 21483
  • 31 janvier 2023
    Voir la question
    Question écrite n° 5197 de Mme Virginie Duby-Muller
    Rubrique : sécurité routière
    Titre : Consommation de cannabis thérapeutique et sécurité routière
    Réponse publiée le 4 avril 2023
  • 31 janvier 2023
    Voir la question
    Question écrite n° 5196 de Mme Gisèle Lelouis
    Rubrique : sécurité des biens et des personnes
    Titre : Statistiques des homicides des mineurs à Marseille et dans les Bouches-du-Rhône
    Question close sans réponse le 11 juin 2024
  • 31 janvier 2023
    Voir la question
    Question écrite n° 5195 de M. Philippe Guillemard
    Rubrique : sécurité des biens et des personnes
    Titre : Installation des détecteurs de monoxyde de carbone dans les logements
    Réponse publiée le 31 octobre 2023
  • 31 janvier 2023
    Voir la question
    Question écrite n° 5194 de Mme Gisèle Lelouis
    Rubrique : sécurité des biens et des personnes
    Titre : Insécurité marseillaise
    Question close sans réponse le 11 juin 2024
  • 31 janvier 2023
    Voir la question
    Question écrite n° 5193 de M. Boris Vallaud
    Rubrique : sécurité des biens et des personnes
    Titre : Aide au fonctionnement des SDIS
    Réponse publiée le 18 avril 2023
  • 31 janvier 2023
    Voir la question
    Question écrite n° 5192 de M. Philippe Latombe
    Rubrique : secteur public
    Titre : Gouvernance de l'IN Groupe
    Réponse publiée le 16 mai 2023
  • 31 janvier 2023
    Voir la question
    Question écrite n° 5191 de Mme Sarah Tanzilli
    Rubrique : santé
    Titre : Prise en charge des personnes en soins psychiatriques
    Réponse publiée le 23 mai 2023
  • 31 janvier 2023
    Voir la question
    Question écrite n° 5190 de M. Christophe Blanchet
    Rubrique : santé
    Titre : Lutte contre la vente à la sauvette de contrefaçon
    Réponse publiée le 21 mars 2023
  • 31 janvier 2023
    Voir la question
    Question écrite n° 5189 de M. Boris Vallaud
    Rubrique : santé
    Titre : Étiquetage nutritionnel
    Réponse publiée le 25 avril 2023
  • 31 janvier 2023
    Voir la question
    Question écrite n° 5188 de Mme Christelle Petex
    Rubrique : sang et organes humains
    Titre : Situation du modèle transfusionnel français
    Réponse publiée le 25 avril 2023
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