• Aller au contenu
  • Aller en bas de la page
Assemblée nationale
  • Basculer vers le site en anglais
    Basculer vers le site en allemand
Accèder à la page d'accueil
  • Accueil Accèder à la page d'accueil
  • Vos députés
  • Travaux parlementaires
  • Recherche
  • Connaître l'Assemblée
  • Découvrir les lieux
  • Mon compte
Accèder à la page d'accueil
Vos députés
Présidence 577 députés Groupes politiques Élections législatives
Travaux parlementaires
Séance publique Commissions et autres organes Europe et International Contrôle et évaluation Congrès Pétitions
Documents parlementaires
  • Projets de loi
  • Propositions de loi
  • Amendements
  • Textes adoptés
  • Rapports d'information
  • Rapports d'enquête
  • Rapports législatifs
  • Rapports sur l'application des lois
  • Baromètre de l’application des lois
  • Dossiers législatifs
  • Budget et sécurité sociale
  • Questions écrites et orales
  • Comptes rendus des débats
Connaître l'Assemblée
Rôle et pouvoirs de l'Assemblée
  • Fiches « Connaissance de l’Assemblée »
Organisation de l'Assemblée
  • Présidence
  • Conférence des Présidents
  • Bureau
  • Collège des Questeurs
  • Services
Statistiques et chiffres clés Transparence et déontologie Documents de référence( Constitution | Règlement de l'Assemblée ... )
Histoire Juniors Anciennes législatures Liens vers les sites publics
Découvrir les lieux
Visiter l'Assemblée Visite virtuelle du palais Bourbon Assister à une séance Accès des chercheurs à l’Assemblée
Patrimoine La Bibliothèque Les archives Contacts et plan d'accès Photos libres de droit
Connexion & inscription
S'identifier S'identifier
Mot de passe oublié
Vous n'avez pas encore de compte ?
Enregistrez-vous S'inscrire
Accèder à la page d'accueil
Assemblée nationale
  • Questions 16e législature
  • Recherche de questions (16 e législature)

Recherche de questions (16e législature)


Recherche par critères

N° :

Intervalle

Intervalle

Page n°1567 : 10 résultats affichés sur un total de 21483
  • 31 janvier 2023
    Voir la question
    Question écrite n° 5157 de M. Charles Sitzenstuhl
    Rubrique : politique sociale
    Titre : Bénéficiaires étrangers du RSA
    Réponse publiée le 20 juin 2023
  • 31 janvier 2023
    Voir la question
    Question écrite n° 5156 de M. Aurélien Saintoul
    Rubrique : politique extérieure
    Titre : Relations France - Tchad après la répression du 20 octobre 2022
    Réponse publiée le 14 mars 2023
  • 31 janvier 2023
    Voir la question
    Question écrite n° 5155 de M. Richard Ramos
    Rubrique : police
    Titre : Manque de personnels dans la police nationale
    Question close sans réponse le 11 juin 2024
  • 31 janvier 2023
    Voir la question
    Question écrite n° 5154 de Mme Caroline Colombier
    Rubrique : pharmacie et médicaments
    Titre : Pénurie de paracétamol en France
    Question close sans réponse le 11 juin 2024
  • 31 janvier 2023
    Voir la question
    Question écrite n° 5153 de M. Franck Allisio
    Rubrique : pharmacie et médicaments
    Titre : Pénurie de médicaments pédiatriques
    Réponse publiée le 21 mars 2023
  • 31 janvier 2023
    Voir la question
    Question écrite n° 5152 de Mme Sandrine Dogor-Such
    Rubrique : pharmacie et médicaments
    Titre : Pénurie de médicaments
    Réponse publiée le 13 février 2024
  • 31 janvier 2023
    Voir la question
    Question écrite n° 5151 de M. Philippe Schreck
    Rubrique : pharmacie et médicaments
    Titre : Discriminations géographiques en matière de santé et d'accès aux médicaments
    Réponse publiée le 7 novembre 2023
  • 31 janvier 2023
    Voir la question
    Question écrite n° 5150 de M. Philippe Schreck
    Rubrique : pharmacie et médicaments
    Titre : Décret n° 2021-349 du 30 mars 2021 relatif au stock de sécurité de médicaments
    Réponse publiée le 11 avril 2023
  • 31 janvier 2023
    Voir la question
    Question écrite n° 5149 de M. Nicolas Ray
    Rubrique : personnes handicapées
    Titre : Délai de mise en oeuvre de la déconjugalisation de l'AAH
    Réponse publiée le 11 avril 2023
  • 31 janvier 2023
    Voir la question
    Question écrite n° 5148 de M. Pierre Dharréville
    Rubrique : personnes âgées
    Titre : Respect des droits des personnes accueillies en EHPAD
    Réponse publiée le 11 juillet 2023
1
...
1565
1566
1567
1568
1569
...
2149
Page n°1567 : 10 résultats affichés sur un total de 21483
LCP
Accédez à toute
l'actualité de
la Chaine Parlementaire
OPEN DATA
Accédez à toutes
les données de
l'Assemblée nationale
BOUTIQUE DE L'ASSEMBLEE
UNE SEMAINE À L'ASSEMBLÉE
Une semaine à l'Assemblée

Inscrivez-vous à notre lettre Une semaine à l'Assemblée et recevez tous les vendredis dans votre messagerie les temps forts de l'actualité de la semaine à venir !

Votre adresse de messagerie est uniquement utilisée pour vous envoyer les lettres de l'Assemblée nationale. Vous pouvez à tout moment utiliser le lien de désabonnement intégré dans la lettre. En savoir plus sur la gestion de vos données et de vos droits

Abonnez-vous à la lettre d'actualité

S'ABONNER À UN SERVICE
OUTIL D'ÉVALUATION LEXIMPACT
©Tous droits réservés Assemblée nationale 2019
Mentions légales | Accessibilité : partiellement conforme | Contacter le webmestre | Fils RSS | Gestion des cookies
Assemblée nationale - 126 Rue de l'Université, 75355 Paris 07 SP - Standard 01 40 63 60 00
Connexion & inscription
S'identifier
Mot de passe oublié
Vous n'avez pas encore de compte ?
Enregistrez-vous
Accueil
Vos députés
Présidence 577 députés Groupes politiques Élections législatives
Travaux parlementaires
Séance publique Commissions et autres organes Europe et International Congrès Pétitions
Documents parlementaires
Projets de loi Propositions de loi Amendements Textes adoptés
Rapports d'information Rapports d'enquête Rapports législatifs Rapports sur l'application des lois Baromètre de l’application des lois
Dossiers législatifs Budget et sécurité sociale Questions écrites et orales Comptes rendus des débats
Connaître l'Assemblée
Rôle et pouvoirs de l'Assemblée
  • Fiches « Connaissance de l’Assemblée »
Organisation de l'Assemblée
  • Présidence
  • Conférence des Présidents
  • Bureau
  • Collège des Questeurs
  • Services

Statistiques et chiffres clés Transparence et déontologie Documents de référence
( Constitution | Règlement de l'Assemblée ... )

Histoire Juniors Anciennes législatures Liens vers les sites publics
Découvrir les lieux
Visiter l'Assemblée Visite virtuelle du palais Bourbon Assister à une séance Accès des chercheurs à l’Assemblée
Patrimoine La Bibliothèque Les archives Contacts et plan d'accès Photos libres de droit