• Aller au contenu
  • Aller en bas de la page
Assemblée nationale
  • Basculer vers le site en anglais
    Basculer vers le site en allemand
Accèder à la page d'accueil
  • Accueil Accèder à la page d'accueil
  • Vos députés
  • Travaux parlementaires
  • Recherche
  • Connaître l'Assemblée
  • Découvrir les lieux
  • Mon compte
Accèder à la page d'accueil
Vos députés
Présidence 577 députés Groupes politiques Élections législatives
Travaux parlementaires
Séance publique Commissions et autres organes Europe et International Contrôle et évaluation Congrès Pétitions
Documents parlementaires
  • Projets de loi
  • Propositions de loi
  • Amendements
  • Textes adoptés
  • Rapports d'information
  • Rapports d'enquête
  • Rapports législatifs
  • Rapports sur l'application des lois
  • Baromètre de l’application des lois
  • Dossiers législatifs
  • Budget et sécurité sociale
  • Questions écrites et orales
  • Comptes rendus des débats
Connaître l'Assemblée
Rôle et pouvoirs de l'Assemblée
  • Fiches « Connaissance de l’Assemblée »
Organisation de l'Assemblée
  • Présidence
  • Conférence des Présidents
  • Bureau
  • Collège des Questeurs
  • Services
Statistiques et chiffres clés Transparence et déontologie Documents de référence( Constitution | Règlement de l'Assemblée ... )
Histoire Juniors Anciennes législatures Liens vers les sites publics
Découvrir les lieux
Visiter l'Assemblée Visite virtuelle du palais Bourbon Assister à une séance Accès des chercheurs à l’Assemblée
Patrimoine La Bibliothèque Les archives Contacts et plan d'accès Photos libres de droit
Connexion & inscription
S'identifier S'identifier
Mot de passe oublié
Vous n'avez pas encore de compte ?
Enregistrez-vous S'inscrire
Accèder à la page d'accueil
Assemblée nationale
  • Questions 16e législature
  • Recherche de questions (16 e législature)

Recherche de questions (16e législature)


Recherche par critères

N° :

Intervalle

Intervalle

Page n°1593 : 10 résultats affichés sur un total de 21483
  • 24 janvier 2023
    Voir la question
    Question écrite n° 4957 de Mme Emmanuelle Anthoine
    Rubrique : professions de santé
    Titre : Conséquences du niveau élevé du prix des carburants sur les infirmiers libéraux
    Réponse publiée le 1er août 2023
  • 24 janvier 2023
    Voir la question
    Question écrite n° 4956 de M. Frédéric Cabrolier
    Rubrique : postes
    Titre : Conséquences de la suppression du timbre rouge
    Réponse publiée le 21 mars 2023
  • 24 janvier 2023
    Voir la question
    Question écrite n° 4955 de Mme Katiana Levavasseur
    Rubrique : pollution
    Titre : Demande de suppression des ZFE - Forains
    Réponse publiée le 23 mai 2023
  • 24 janvier 2023
    Voir la question
    Question écrite n° 4954 de Mme Martine Etienne
    Rubrique : politique sociale
    Titre : La pauvreté en France
    Réponse publiée le 20 juin 2023
  • 24 janvier 2023
    Voir la question
    Question écrite n° 4953 de M. Charles Sitzenstuhl
    Rubrique : politique extérieure
    Titre : Union douanière UE-Turquie
    Réponse publiée le 28 février 2023
  • 24 janvier 2023
    Voir la question
    Question écrite n° 4952 de M. Bruno Fuchs
    Rubrique : politique extérieure
    Titre : Action de la France en vue des élections à Madagascar
    Réponse publiée le 28 février 2023
  • 24 janvier 2023
    Voir la question
    Question écrite n° 4951 de M. Julien Odoul
    Rubrique : politique économique
    Titre : Raisons de sa décoration du Mérite allemand
    Question close sans réponse le 11 juin 2024
  • 24 janvier 2023
    Voir la question
    Question écrite n° 4950 de M. Antoine Léaument
    Rubrique : police
    Titre : La liberté de la recherche et le droit de manifester, en danger ?
    Réponse publiée le 22 août 2023
  • 24 janvier 2023
    Voir la question
    Question écrite n° 4949 de M. Richard Ramos
    Rubrique : pharmacie et médicaments
    Titre : Rupture de médicaments - Pharmacies
    Réponse publiée le 18 juillet 2023
  • 24 janvier 2023
    Voir la question
    Question écrite n° 4948 de Mme Christine Loir
    Rubrique : pharmacie et médicaments
    Titre : Pénurie de médicaments
    Réponse publiée le 18 juillet 2023
1
...
1591
1592
1593
1594
1595
...
2149
Page n°1593 : 10 résultats affichés sur un total de 21483
LCP
Accédez à toute
l'actualité de
la Chaine Parlementaire
OPEN DATA
Accédez à toutes
les données de
l'Assemblée nationale
BOUTIQUE DE L'ASSEMBLEE
UNE SEMAINE À L'ASSEMBLÉE
Une semaine à l'Assemblée

Inscrivez-vous à notre lettre Une semaine à l'Assemblée et recevez tous les vendredis dans votre messagerie les temps forts de l'actualité de la semaine à venir !

Votre adresse de messagerie est uniquement utilisée pour vous envoyer les lettres de l'Assemblée nationale. Vous pouvez à tout moment utiliser le lien de désabonnement intégré dans la lettre. En savoir plus sur la gestion de vos données et de vos droits

Abonnez-vous à la lettre d'actualité

S'ABONNER À UN SERVICE
OUTIL D'ÉVALUATION LEXIMPACT
©Tous droits réservés Assemblée nationale 2019
Mentions légales | Accessibilité : partiellement conforme | Contacter le webmestre | Fils RSS | Gestion des cookies
Assemblée nationale - 126 Rue de l'Université, 75355 Paris 07 SP - Standard 01 40 63 60 00
Connexion & inscription
S'identifier
Mot de passe oublié
Vous n'avez pas encore de compte ?
Enregistrez-vous
Accueil
Vos députés
Présidence 577 députés Groupes politiques Élections législatives
Travaux parlementaires
Séance publique Commissions et autres organes Europe et International Congrès Pétitions
Documents parlementaires
Projets de loi Propositions de loi Amendements Textes adoptés
Rapports d'information Rapports d'enquête Rapports législatifs Rapports sur l'application des lois Baromètre de l’application des lois
Dossiers législatifs Budget et sécurité sociale Questions écrites et orales Comptes rendus des débats
Connaître l'Assemblée
Rôle et pouvoirs de l'Assemblée
  • Fiches « Connaissance de l’Assemblée »
Organisation de l'Assemblée
  • Présidence
  • Conférence des Présidents
  • Bureau
  • Collège des Questeurs
  • Services

Statistiques et chiffres clés Transparence et déontologie Documents de référence
( Constitution | Règlement de l'Assemblée ... )

Histoire Juniors Anciennes législatures Liens vers les sites publics
Découvrir les lieux
Visiter l'Assemblée Visite virtuelle du palais Bourbon Assister à une séance Accès des chercheurs à l’Assemblée
Patrimoine La Bibliothèque Les archives Contacts et plan d'accès Photos libres de droit