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Page n°1596 : 10 résultats affichés sur un total de 21483
  • 24 janvier 2023
    Voir la question
    Question écrite n° 4927 de M. Jean-Philippe Nilor
    Rubrique : outre-mer
    Titre : Coûts exhorbitants des billets d'avion
    Question close sans réponse le 11 juin 2024
  • 24 janvier 2023
    Voir la question
    Question écrite n° 4926 de M. Mikaele Seo
    Rubrique : outre-mer
    Titre : Conseil territorial de Wallis et Futuna
    Réponse publiée le 21 février 2023
  • 24 janvier 2023
    Voir la question
    Question écrite n° 4925 de M. Mikaele Seo
    Rubrique : outre-mer
    Titre : Composition de la commission des marchés passés au nom de l'État à Wallis
    Réponse publiée le 4 avril 2023
  • 24 janvier 2023
    Voir la question
    Question écrite n° 4924 de M. Philippe Latombe
    Rubrique : numérique
    Titre : Décision d'adéquation en remplacement du Privacy Shield
    Réponse publiée le 21 mars 2023
  • 24 janvier 2023
    Voir la question
    Question écrite n° 4923 de M. Richard Ramos
    Rubrique : nationalité
    Titre : Procédure de naturalisation - Délais de traitement
    Réponse publiée le 11 juillet 2023
  • 24 janvier 2023
    Voir la question
    Question écrite n° 4922 de Mme Félicie Gérard
    Rubrique : mort et décès
    Titre : Alternatives écologiques aux méthodes d'inhumation
    Réponse publiée le 14 février 2023
  • 24 janvier 2023
    Voir la question
    Question écrite n° 4921 de Mme Annie Genevard
    Rubrique : montagne
    Titre : Filière nordique - dispositif chômage
    Réponse publiée le 4 juillet 2023
  • 24 janvier 2023
    Voir la question
    Question écrite n° 4920 de Mme Katiana Levavasseur
    Rubrique : médecine
    Titre : Vérification des connaissances des médecins étrangers exerçant en France
    Question close sans réponse le 11 juin 2024
  • 24 janvier 2023
    Voir la question
    Question écrite n° 4919 de M. Jean-Pierre Taite
    Rubrique : médecine
    Titre : Gynécologie médicale - santé des femmes
    Réponse publiée le 4 avril 2023
  • 24 janvier 2023
    Voir la question
    Question écrite n° 4918 de Mme Fanta Berete
    Rubrique : médecine
    Titre : Formation et représentation des gynécologues médicaux
    Réponse publiée le 4 avril 2023
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