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Page n°1607 : 10 résultats affichés sur un total de 21483
  • 24 janvier 2023
    Voir la question
    Question écrite n° 4817 de Mme Caroline Parmentier
    Rubrique : animaux
    Titre : Le frelon asiatique dans la région des Hauts-de-France
    Réponse publiée le 14 février 2023
  • 24 janvier 2023
    Voir la question
    Question écrite n° 4816 de M. Philippe Brun
    Rubrique : animaux
    Titre : Frelon asiatique
    Réponse publiée le 14 février 2023
  • 24 janvier 2023
    Voir la question
    Question écrite n° 4815 de M. Philippe Pradal
    Rubrique : aménagement du territoire
    Titre : Liberté d'installation des notaires
    Réponse publiée le 11 avril 2023
  • 24 janvier 2023
    Voir la question
    Question écrite n° 4814 de M. Francis Dubois
    Rubrique : agriculture
    Titre : Sécheresse 2022, reconnaissance calamités agricoles, exploitations en difficulté
    Question close sans réponse le 31 janvier 2023
  • 24 janvier 2023
    Voir la question
    Question écrite n° 4813 de M. Stéphane Rambaud
    Rubrique : agriculture
    Titre : Protection des surfaces agricoles et développement des parcs photovoltaïques
    Réponse publiée le 4 juillet 2023
  • 24 janvier 2023
    Voir la question
    Question écrite n° 4812 de M. Sylvain Carrière
    Rubrique : agriculture
    Titre : Adaptation de la culture de la vigne au changement climatique
    Réponse publiée le 19 décembre 2023
  • 24 janvier 2023
    Voir la question
    Question écrite n° 4811 de M. Jean-Jacques Gaultier
    Rubrique : administration
    Titre : Nomination d'un sous-préfet
    Réponse publiée le 2 mai 2023
  • 18 janvier 2023
    Voir la question
    Question au Gouvernement n° 471 de Mme Sylvie Ferrer
    Rubrique : personnes handicapées
    Titre : ALLOCATION AUX ADULTES HANDICAPÉS
    Question posée en séance
  • 18 janvier 2023
    Voir la question
    Question au Gouvernement n° 470 de M. Freddy Sertin
    Rubrique : harcèlement
    Titre : CYBERHARCÈLEMENT
    Question posée en séance
  • 18 janvier 2023
    Voir la question
    Question au Gouvernement n° 469 de M. Jérôme Nury
    Rubrique : emploi et activité
    Titre : LIQUIDATION JUDICIAIRE DE PLACE DU MARCHÉ
    Question posée en séance
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