• Aller au contenu
  • Aller en bas de la page
Assemblée nationale
  • Basculer vers le site en anglais
    Basculer vers le site en allemand
Accèder à la page d'accueil
  • Accueil Accèder à la page d'accueil
  • Vos députés
  • Travaux parlementaires
  • Recherche
  • Connaître l'Assemblée
  • Découvrir les lieux
  • Mon compte
Accèder à la page d'accueil
Vos députés
Présidence 577 députés Groupes politiques Élections législatives
Travaux parlementaires
Séance publique Commissions et autres organes Europe et International Contrôle et évaluation Congrès Pétitions
Documents parlementaires
  • Projets de loi
  • Propositions de loi
  • Amendements
  • Textes adoptés
  • Rapports d'information
  • Rapports d'enquête
  • Rapports législatifs
  • Rapports sur l'application des lois
  • Baromètre de l’application des lois
  • Dossiers législatifs
  • Budget et sécurité sociale
  • Questions écrites et orales
  • Comptes rendus des débats
Connaître l'Assemblée
Rôle et pouvoirs de l'Assemblée
  • Fiches « Connaissance de l’Assemblée »
Organisation de l'Assemblée
  • Présidence
  • Conférence des Présidents
  • Bureau
  • Collège des Questeurs
  • Services
Statistiques et chiffres clés Transparence et déontologie Documents de référence( Constitution | Règlement de l'Assemblée ... )
Histoire Juniors Anciennes législatures Liens vers les sites publics
Découvrir les lieux
Visiter l'Assemblée Visite virtuelle du palais Bourbon Assister à une séance Accès des chercheurs à l’Assemblée
Patrimoine La Bibliothèque Les archives Contacts et plan d'accès Photos libres de droit
Connexion & inscription
S'identifier S'identifier
Mot de passe oublié
Vous n'avez pas encore de compte ?
Enregistrez-vous S'inscrire
Accèder à la page d'accueil
Assemblée nationale
  • Questions 16e législature
  • Recherche de questions (16 e législature)

Recherche de questions (16e législature)


Recherche par critères

N° :

Intervalle

Intervalle

Page n°1617 : 10 résultats affichés sur un total de 21483
  • 17 janvier 2023
    Voir la question
    Question écrite n° 4745 de M. Thibault Bazin
    Rubrique : personnes handicapées
    Titre : Décret de mise en œuvre de la déconjugalisation AAH
    Réponse publiée le 7 mars 2023
  • 17 janvier 2023
    Voir la question
    Question écrite n° 4744 de M. Paul Molac
    Rubrique : personnes handicapées
    Titre : Accessibilité des ports aux personnes en situation de handicap
    Réponse publiée le 28 février 2023
  • 17 janvier 2023
    Voir la question
    Question écrite n° 4743 de M. Raphaël Gérard
    Rubrique : patrimoine culturel
    Titre : Monuments en péril
    Réponse publiée le 28 février 2023
  • 17 janvier 2023
    Voir la question
    Question écrite n° 4742 de Mme Caroline Colombier
    Rubrique : patrimoine culturel
    Titre : Braderie du mobilier national historique du château de Grignon
    Réponse publiée le 21 février 2023
  • 17 janvier 2023
    Voir la question
    Question écrite n° 4741 de Mme Angélique Ranc
    Rubrique : patrimoine culturel
    Titre : Abandon et destruction des églises de France
    Réponse publiée le 18 avril 2023
  • 17 janvier 2023
    Voir la question
    Question écrite n° 4740 de M. Alexandre Loubet
    Rubrique : papiers d'identité
    Titre : Délais de délivrance des passeports et des cartes nationales d'identité
    Réponse publiée le 27 juin 2023
  • 17 janvier 2023
    Voir la question
    Question écrite n° 4739 de M. Mikaele Seo
    Rubrique : outre-mer
    Titre : Quai de Leava à Futuna
    Réponse publiée le 14 février 2023
  • 17 janvier 2023
    Voir la question
    Question écrite n° 4738 de M. Davy Rimane
    Rubrique : outre-mer
    Titre : JOP 2024 - Mobilisation des forces de l'ordre
    Réponse publiée le 11 juillet 2023
  • 17 janvier 2023
    Voir la question
    Question écrite n° 4737 de M. Marcellin Nadeau
    Rubrique : outre-mer
    Titre : Évolution démographique de la Martinique et conséquences sur l'emploi
    Réponse publiée le 6 juin 2023
  • 17 janvier 2023
    Voir la question
    Question écrite n° 4736 de M. Davy Rimane
    Rubrique : outre-mer
    Titre : Accès à l'information et pluralisme de la presse
    Réponse publiée le 2 mai 2023
1
...
1615
1616
1617
1618
1619
...
2149
Page n°1617 : 10 résultats affichés sur un total de 21483
LCP
Accédez à toute
l'actualité de
la Chaine Parlementaire
OPEN DATA
Accédez à toutes
les données de
l'Assemblée nationale
BOUTIQUE DE L'ASSEMBLEE
UNE SEMAINE À L'ASSEMBLÉE
Une semaine à l'Assemblée

Inscrivez-vous à notre lettre Une semaine à l'Assemblée et recevez tous les vendredis dans votre messagerie les temps forts de l'actualité de la semaine à venir !

Votre adresse de messagerie est uniquement utilisée pour vous envoyer les lettres de l'Assemblée nationale. Vous pouvez à tout moment utiliser le lien de désabonnement intégré dans la lettre. En savoir plus sur la gestion de vos données et de vos droits

Abonnez-vous à la lettre d'actualité

S'ABONNER À UN SERVICE
OUTIL D'ÉVALUATION LEXIMPACT
©Tous droits réservés Assemblée nationale 2019
Mentions légales | Accessibilité : partiellement conforme | Contacter le webmestre | Fils RSS | Gestion des cookies
Assemblée nationale - 126 Rue de l'Université, 75355 Paris 07 SP - Standard 01 40 63 60 00
Connexion & inscription
S'identifier
Mot de passe oublié
Vous n'avez pas encore de compte ?
Enregistrez-vous
Accueil
Vos députés
Présidence 577 députés Groupes politiques Élections législatives
Travaux parlementaires
Séance publique Commissions et autres organes Europe et International Congrès Pétitions
Documents parlementaires
Projets de loi Propositions de loi Amendements Textes adoptés
Rapports d'information Rapports d'enquête Rapports législatifs Rapports sur l'application des lois Baromètre de l’application des lois
Dossiers législatifs Budget et sécurité sociale Questions écrites et orales Comptes rendus des débats
Connaître l'Assemblée
Rôle et pouvoirs de l'Assemblée
  • Fiches « Connaissance de l’Assemblée »
Organisation de l'Assemblée
  • Présidence
  • Conférence des Présidents
  • Bureau
  • Collège des Questeurs
  • Services

Statistiques et chiffres clés Transparence et déontologie Documents de référence
( Constitution | Règlement de l'Assemblée ... )

Histoire Juniors Anciennes législatures Liens vers les sites publics
Découvrir les lieux
Visiter l'Assemblée Visite virtuelle du palais Bourbon Assister à une séance Accès des chercheurs à l’Assemblée
Patrimoine La Bibliothèque Les archives Contacts et plan d'accès Photos libres de droit