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Page n°1626 : 10 résultats affichés sur un total de 21483
  • 17 janvier 2023
    Voir la question
    Question écrite n° 4655 de M. Julien Rancoule
    Rubrique : aquaculture et pêche professionnelle
    Titre : Augmentation du prix de la TVA sur l'achat des truites pour la pêche sportive
    Réponse publiée le 7 février 2023
  • 17 janvier 2023
    Voir la question
    Question écrite n° 4654 de M. Nicolas Forissier
    Rubrique : animaux
    Titre : Prolifération du frelon asiatique
    Réponse publiée le 31 janvier 2023
  • 17 janvier 2023
    Voir la question
    Question écrite n° 4653 de Mme Caroline Colombier
    Rubrique : animaux
    Titre : Prolifération des frelons asiatiques sur le territoire national
    Réponse publiée le 31 janvier 2023
  • 17 janvier 2023
    Voir la question
    Question écrite n° 4652 de Mme Sandrine Le Feur
    Rubrique : animaux
    Titre : Plan de lutte contre le frelon asiatique
    Réponse publiée le 31 janvier 2023
  • 17 janvier 2023
    Voir la question
    Question écrite n° 4651 de M. Jean-François Lovisolo
    Rubrique : animaux
    Titre : Manquements des industriels de l'alimentation animale
    Question close sans réponse le 11 juin 2024
  • 17 janvier 2023
    Voir la question
    Question écrite n° 4650 de M. José Beaurain
    Rubrique : animaux
    Titre : Cruauté envers les animaux : la maltraitance des chevaux doit cesser !
    Réponse publiée le 28 mars 2023
  • 17 janvier 2023
    Voir la question
    Question écrite n° 4649 de M. Julien Dive
    Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre
    Titre : Indemnisation des pupilles de la Nation de la Seconde Guerre mondiale
    Réponse publiée le 7 mars 2023
  • 17 janvier 2023
    Voir la question
    Question écrite n° 4648 de M. Nicolas Forissier
    Rubrique : alcools et boissons alcoolisées
    Titre : Tarifs mis en place au sein des débits de boissons
    Question close sans réponse le 11 juin 2024
  • 17 janvier 2023
    Voir la question
    Question écrite n° 4647 de M. Emmanuel Taché de la Pagerie
    Rubrique : aide aux victimes
    Titre : Les suicides ou tentatives de suicides des victimes de violences conjugales
    Question close sans réponse le 11 juin 2024
  • 17 janvier 2023
    Voir la question
    Question écrite n° 4646 de M. Julien Dive
    Rubrique : agriculture
    Titre : Urgence à assouplir les conditions de contrôle des SIE et autoriser le non-semis
    Réponse publiée le 18 avril 2023
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