• Aller au contenu
  • Aller en bas de la page
Assemblée nationale
  • Basculer vers le site en anglais
    Basculer vers le site en allemand
Accèder à la page d'accueil
  • Accueil Accèder à la page d'accueil
  • Vos députés
  • Travaux parlementaires
  • Recherche
  • Connaître l'Assemblée
  • Découvrir les lieux
  • Mon compte
Accèder à la page d'accueil
Vos députés
Présidence 577 députés Groupes politiques Élections législatives
Travaux parlementaires
Séance publique Commissions et autres organes Europe et International Contrôle et évaluation Congrès Pétitions
Documents parlementaires
  • Projets de loi
  • Propositions de loi
  • Amendements
  • Textes adoptés
  • Rapports d'information
  • Rapports d'enquête
  • Rapports législatifs
  • Rapports sur l'application des lois
  • Baromètre de l’application des lois
  • Dossiers législatifs
  • Budget et sécurité sociale
  • Questions écrites et orales
  • Comptes rendus des débats
Connaître l'Assemblée
Rôle et pouvoirs de l'Assemblée
  • Fiches « Connaissance de l’Assemblée »
Organisation de l'Assemblée
  • Présidence
  • Conférence des Présidents
  • Bureau
  • Collège des Questeurs
  • Services
Statistiques et chiffres clés Transparence et déontologie Documents de référence( Constitution | Règlement de l'Assemblée ... )
Histoire Juniors Anciennes législatures Liens vers les sites publics
Découvrir les lieux
Visiter l'Assemblée Visite virtuelle du palais Bourbon Assister à une séance Accès des chercheurs à l’Assemblée
Patrimoine La Bibliothèque Les archives Contacts et plan d'accès Photos libres de droit
Connexion & inscription
S'identifier S'identifier
Mot de passe oublié
Vous n'avez pas encore de compte ?
Enregistrez-vous S'inscrire
Accèder à la page d'accueil
Assemblée nationale
  • Questions 16e législature
  • Recherche de questions (16 e législature)

Recherche de questions (16e législature)


Recherche par critères

N° :

Intervalle

Intervalle

Page n°1635 : 10 résultats affichés sur un total de 21483
  • 10 janvier 2023
    Voir la question
    Question écrite n° 4594 de Mme Angélique Ranc
    Rubrique : justice
    Titre : Inquiétude sur une justice au rabais pour les victimes de viols
    Réponse publiée le 1er août 2023
  • 10 janvier 2023
    Voir la question
    Question écrite n° 4593 de M. Frédéric Boccaletti
    Rubrique : justice
    Titre : Dysfonctionnements au tribunal judiciaire de Toulon
    Réponse publiée le 5 septembre 2023
  • 10 janvier 2023
    Voir la question
    Question écrite n° 4592 de Mme Danielle Simonnet
    Rubrique : institutions sociales et médico sociales
    Titre : Revalorisation des salaires des personnels du médico-social
    Réponse publiée le 7 février 2023
  • 10 janvier 2023
    Voir la question
    Question écrite n° 4591 de M. Jérôme Guedj
    Rubrique : institutions sociales et médico sociales
    Titre : Les travailleurs sociaux, des oubliés du Ségur
    Réponse publiée le 16 mai 2023
  • 10 janvier 2023
    Voir la question
    Question écrite n° 4590 de M. Hubert Wulfranc
    Rubrique : institutions sociales et médico sociales
    Titre : « Oubliés du Ségur » des services sociaux et médico-sociaux.
    Réponse publiée le 7 février 2023
  • 10 janvier 2023
    Voir la question
    Question écrite n° 4589 de Mme Marina Ferrari
    Rubrique : industrie
    Titre : Accompagnement à long terme pour les entreprises électro-intensives
    Réponse publiée le 30 mai 2023
  • 10 janvier 2023
    Voir la question
    Question écrite n° 4588 de M. Vincent Descoeur
    Rubrique : impôts et taxes
    Titre : Conditions d'application de la taxe premix
    Réponse publiée le 18 avril 2023
  • 10 janvier 2023
    Voir la question
    Question écrite n° 4587 de M. Patrick Hetzel
    Rubrique : grandes écoles
    Titre : Données statistiques concernant les promotions de l'INSP
    Réponse publiée le 27 juin 2023
  • 10 janvier 2023
    Voir la question
    Question écrite n° 4586 de M. Serge Muller
    Rubrique : gendarmerie
    Titre : Aménagement de la soute à munitions du CNEFG
    Réponse publiée le 18 avril 2023
  • 10 janvier 2023
    Voir la question
    Question écrite n° 4585 de Mme Claudia Rouaux
    Rubrique : fonction publique territoriale
    Titre : Compte épargne-temps
    Réponse publiée le 14 février 2023
1
...
1633
1634
1635
1636
1637
...
2149
Page n°1635 : 10 résultats affichés sur un total de 21483
LCP
Accédez à toute
l'actualité de
la Chaine Parlementaire
OPEN DATA
Accédez à toutes
les données de
l'Assemblée nationale
BOUTIQUE DE L'ASSEMBLEE
UNE SEMAINE À L'ASSEMBLÉE
Une semaine à l'Assemblée

Inscrivez-vous à notre lettre Une semaine à l'Assemblée et recevez tous les vendredis dans votre messagerie les temps forts de l'actualité de la semaine à venir !

Votre adresse de messagerie est uniquement utilisée pour vous envoyer les lettres de l'Assemblée nationale. Vous pouvez à tout moment utiliser le lien de désabonnement intégré dans la lettre. En savoir plus sur la gestion de vos données et de vos droits

Abonnez-vous à la lettre d'actualité

S'ABONNER À UN SERVICE
OUTIL D'ÉVALUATION LEXIMPACT
©Tous droits réservés Assemblée nationale 2019
Mentions légales | Accessibilité : partiellement conforme | Contacter le webmestre | Fils RSS | Gestion des cookies
Assemblée nationale - 126 Rue de l'Université, 75355 Paris 07 SP - Standard 01 40 63 60 00
Connexion & inscription
S'identifier
Mot de passe oublié
Vous n'avez pas encore de compte ?
Enregistrez-vous
Accueil
Vos députés
Présidence 577 députés Groupes politiques Élections législatives
Travaux parlementaires
Séance publique Commissions et autres organes Europe et International Congrès Pétitions
Documents parlementaires
Projets de loi Propositions de loi Amendements Textes adoptés
Rapports d'information Rapports d'enquête Rapports législatifs Rapports sur l'application des lois Baromètre de l’application des lois
Dossiers législatifs Budget et sécurité sociale Questions écrites et orales Comptes rendus des débats
Connaître l'Assemblée
Rôle et pouvoirs de l'Assemblée
  • Fiches « Connaissance de l’Assemblée »
Organisation de l'Assemblée
  • Présidence
  • Conférence des Présidents
  • Bureau
  • Collège des Questeurs
  • Services

Statistiques et chiffres clés Transparence et déontologie Documents de référence
( Constitution | Règlement de l'Assemblée ... )

Histoire Juniors Anciennes législatures Liens vers les sites publics
Découvrir les lieux
Visiter l'Assemblée Visite virtuelle du palais Bourbon Assister à une séance Accès des chercheurs à l’Assemblée
Patrimoine La Bibliothèque Les archives Contacts et plan d'accès Photos libres de droit