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Page n°1637 : 10 résultats affichés sur un total de 21483
  • 10 janvier 2023
    Voir la question
    Question écrite n° 4574 de Mme Lisette Pollet
    Rubrique : enseignement secondaire
    Titre : Conséquences de l'avance des épreuves de spécialités du baccalauréat
    Réponse publiée le 18 avril 2023
  • 10 janvier 2023
    Voir la question
    Question écrite n° 4573 de M. Stéphane Buchou
    Rubrique : enseignement
    Titre : Transport des élèves pendant une sortie scolaire
    Réponse publiée le 11 juillet 2023
  • 10 janvier 2023
    Voir la question
    Question écrite n° 4572 de M. Paul Molac
    Rubrique : enseignement
    Titre : Situation inquiétante des délégués départementaux de l'éducation nationale
    Réponse publiée le 20 juin 2023
  • 10 janvier 2023
    Voir la question
    Question écrite n° 4571 de M. Paul Molac
    Rubrique : enseignement
    Titre : Conditions dégradées des sanitaires scolaires
    Réponse publiée le 20 juin 2023
  • 10 janvier 2023
    Voir la question
    Question écrite n° 4570 de M. Olivier Falorni
    Rubrique : énergie et carburants
    Titre : Hausse spectaculaire du superéthanol E85
    Question close sans réponse le 11 juin 2024
  • 10 janvier 2023
    Voir la question
    Question écrite n° 4569 de Mme Sylvie Ferrer
    Rubrique : énergie et carburants
    Titre : Chèques énergie inutilisables
    Réponse publiée le 30 mai 2023
  • 10 janvier 2023
    Voir la question
    Question écrite n° 4568 de Mme Isabelle Santiago
    Rubrique : énergie et carburants
    Titre : Bouclier tarifaire-Inéquité entre abonnements collectifs et individuels
    Réponse publiée le 28 février 2023
  • 10 janvier 2023
    Voir la question
    Question écrite n° 4567 de Mme Florence Goulet
    Rubrique : élevage
    Titre : Délinquance et actes de cruauté envers les animaux en milieu agricole
    Réponse publiée le 15 août 2023
  • 10 janvier 2023
    Voir la question
    Question écrite n° 4566 de Mme Isabelle Santiago
    Rubrique : défense
    Titre : Articulation entre civil et militaire dans le cadre de l'économie de guerre
    Réponse publiée le 3 octobre 2023
  • 10 janvier 2023
    Voir la question
    Question écrite n° 4565 de M. Nicolas Meizonnet
    Rubrique : cycles et motocycles
    Titre : Multiplication des contraintes imposées aux motards
    Réponse publiée le 31 janvier 2023
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