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Réponse publiée le 9 mai 2023
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3 janvier 2023Rubrique : enfantsTitre : Fonctionnement de l'aide sociale à l'enfance (ASE)Réponse publiée le 31 janvier 2023
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3 janvier 2023Rubrique : élevageTitre : Adaptation des dispositifs de lutte contre la grippe aviaireRéponse publiée le 31 janvier 2023
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3 janvier 2023Rubrique : discriminationsTitre : Formation à la non-discriminationRéponse publiée le 19 septembre 2023
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3 janvier 2023Rubrique : cycles et motocyclesTitre : Mise en place contrôle technique des deux-rouesRéponse publiée le 31 janvier 2023
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3 janvier 2023Rubrique : cycles et motocyclesTitre : Contrôle technique pour les deux roues : mesure inutile et punitiveRéponse publiée le 4 juillet 2023
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3 janvier 2023Rubrique : communesTitre : Financement des communes à la scolarisation d'enfants en famille d'accueilRéponse publiée le 7 février 2023
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3 janvier 2023Rubrique : commerce et artisanatTitre : Dispositif de soutien particulier pour la profession des artisans boulangersRéponse publiée le 9 mai 2023
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3 janvier 2023Rubrique : aquaculture et pêche professionnelleTitre : Quelles solutions contre l'hypoxie de la filière pêche boulonnaise ?Réponse publiée le 9 mai 2023
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3 janvier 2023Rubrique : agricultureTitre : Évaluation des calamités agricoles sécheresse 2022 en ArdècheRéponse publiée le 21 mars 2023