Recherche de questions (16^e législature)

• 3 janvier 2023

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  Question orale sans débat n° 91 de Mme Sabrina Agresti-Roubache

  Rubrique : établissements de santé

  Titre : Effectifs interne AP-HM

  Réponse publiée le 11 janvier 2023
• 3 janvier 2023

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  Question orale sans débat n° 90 de M. Guillaume Gouffier Valente

  Rubrique : interruption volontaire de grossesse

  Titre : L'amélioration de l'accès à l'IVG sur le territoire français

  Réponse publiée le 11 janvier 2023
• 3 janvier 2023

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  Question orale sans débat n° 89 de M. Philippe Fait

  Rubrique : animaux

  Titre : Prolifération alarmante des frelons asiatiques

  Réponse publiée le 11 janvier 2023
• 3 janvier 2023

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  Question orale sans débat n° 88 de Mme Olga Givernet

  Rubrique : frontaliers

  Titre : Réforme régime fiscal du télétravail des travailleurs frontaliers France-Suisse

  Réponse publiée le 11 janvier 2023
• 3 janvier 2023

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  Question orale sans débat n° 87 de M. Philippe Sorez

  Rubrique : eau et assainissement

  Titre : Réutilisation des eaux usées traitées des stations d'épuration

  Réponse publiée le 11 janvier 2023
• 3 janvier 2023

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  Question orale sans débat n° 86 de Mme Isabelle Valentin

  Rubrique : services à la personne

  Titre : Encadrement du dispositif CESU

  Question posée en séance
• 3 janvier 2023

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  Question orale sans débat n° 85 de Mme Isabelle Périgault

  Rubrique : maladies

  Titre : Droits accordés aux personnes en rémission d'un cancer

  Réponse publiée le 11 janvier 2023
• 3 janvier 2023

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  Question orale sans débat n° 84 de M. Alexandre Vincendet

  Rubrique : établissements de santé

  Titre : Autorisation d'ouverture d'une coronarographie à la polyclinique Lyon Nord

  Réponse publiée le 11 janvier 2023
• 3 janvier 2023

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  Question orale sans débat n° 83 de Mme Marie-Christine Dalloz

  Rubrique : santé

  Titre : Crise sanitaire dans le Haut-Jura

  Réponse publiée le 11 janvier 2023
• 3 janvier 2023

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  Question orale sans débat n° 82 de M. Paul Molac

  Rubrique : santé

  Titre : Lutte contre les déserts médicaux

  Réponse publiée le 11 janvier 2023