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Page n°1734 : 10 résultats affichés sur un total de 21483
  • 6 décembre 2022
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    Question écrite n° 3727 de Mme Murielle Lepvraud
    Rubrique : élevage
    Titre : Grippe aviaire- Des éleveurs au bord du gouffre
    Réponse publiée le 4 avril 2023
  • 6 décembre 2022
    Voir la question
    Question écrite n° 3726 de M. Christophe Bentz
    Rubrique : drogue
    Titre : Nocivité de la consommation de cannabis pour les poumons
    Réponse publiée le 12 décembre 2023
  • 6 décembre 2022
    Voir la question
    Question écrite n° 3725 de M. Meyer Habib
    Rubrique : donations et successions
    Titre : Part réservataire pour la succession des binationaux
    Question close sans réponse le 7 février 2023
  • 6 décembre 2022
    Voir la question
    Question écrite n° 3724 de M. Sébastien Rome
    Rubrique : défense
    Titre : SCAF : Il faut défendre les interets vitaux de la France
    Réponse publiée le 28 février 2023
  • 6 décembre 2022
    Voir la question
    Question écrite n° 3723 de Mme Nathalie Serre
    Rubrique : défense
    Titre : Devenir de l'hôpital d'instruction des armées (HIA) Desgenettes situé à Lyon
    Réponse publiée le 14 mai 2024
  • 6 décembre 2022
    Voir la question
    Question écrite n° 3722 de Mme Agnès Carel
    Rubrique : crimes, délits et contraventions
    Titre : Utilisation des fausses plaques d'immatriculation
    Réponse publiée le 14 février 2023
  • 6 décembre 2022
    Voir la question
    Question écrite n° 3721 de M. Dino Cinieri
    Rubrique : crimes, délits et contraventions
    Titre : Répartition du produit des amendes des radars
    Réponse publiée le 21 mars 2023
  • 6 décembre 2022
    Voir la question
    Question écrite n° 3720 de M. Éric Alauzet
    Rubrique : consommation
    Titre : Situation des centres techniques régionaux de la consommation
    Réponse publiée le 17 janvier 2023
  • 6 décembre 2022
    Voir la question
    Question écrite n° 3719 de M. Arnaud Le Gall
    Rubrique : consommation
    Titre : Interpellation sur les arnaques à la rénovation des bâtiments
    Réponse publiée le 4 juillet 2023
  • 6 décembre 2022
    Voir la question
    Question écrite n° 3718 de M. Alain David
    Rubrique : consommation
    Titre : Contrôle de l'affichage des prix dans les grandes surfaces
    Réponse publiée le 24 janvier 2023
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