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Page n°1777 : 10 résultats affichés sur un total de 21483
  • 22 novembre 2022
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    Question écrite n° 3387 de Mme Corinne Vignon
    Rubrique : personnes handicapées
    Titre : Inclusion numérique des personnes déficientes visuelles ou illettrées
    Réponse publiée le 31 janvier 2023
  • 22 novembre 2022
    Voir la question
    Question écrite n° 3386 de M. Stéphane Peu
    Rubrique : personnes handicapées
    Titre : Drames dans les IME : l'État doit prendre des mesures d'urgence
    Question close sans réponse le 11 juin 2024
  • 22 novembre 2022
    Voir la question
    Question écrite n° 3385 de Mme Sylvie Ferrer
    Rubrique : personnes handicapées
    Titre : Déconjugalisation de l'allocation adulte handicapé
    Réponse publiée le 7 mars 2023
  • 22 novembre 2022
    Voir la question
    Question écrite n° 3384 de M. Dino Cinieri
    Rubrique : personnes handicapées
    Titre : Accueil des jeunes majeurs en IME au titre de l'amendement Creton
    Question close sans réponse le 29 novembre 2022
  • 22 novembre 2022
    Voir la question
    Question écrite n° 3383 de Mme Lise Magnier
    Rubrique : personnes handicapées
    Titre : Accompagnement des élèves handicapés dans leur parcours scolaire
    Réponse publiée le 14 mars 2023
  • 22 novembre 2022
    Voir la question
    Question écrite n° 3382 de Mme Christelle D'Intorni
    Rubrique : pauvreté
    Titre : Qualités des dons d'aide alimentaires par les GMS
    Réponse publiée le 21 mars 2023
  • 22 novembre 2022
    Voir la question
    Question écrite n° 3381 de M. Marc Le Fur
    Rubrique : pauvreté
    Titre : Difficultés des banques alimentaires
    Réponse publiée le 24 octobre 2023
  • 22 novembre 2022
    Voir la question
    Question écrite n° 3380 de M. Bertrand Bouyx
    Rubrique : patrimoine culturel
    Titre : Conciliation entre la protection du patrimoine et les enjeux du défi climatique
    Réponse publiée le 17 janvier 2023
  • 22 novembre 2022
    Voir la question
    Question écrite n° 3379 de M. Alain David
    Rubrique : papiers d'identité
    Titre : Délais d'attente concernant la délivrance de titres d'identité
    Réponse publiée le 24 janvier 2023
  • 22 novembre 2022
    Voir la question
    Question écrite n° 3378 de M. Philippe Dunoyer
    Rubrique : outre-mer
    Titre : Recherche médicale impliquant la personne humaine en Nouvelle-Calédonie
    Réponse publiée le 17 janvier 2023
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