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Page n°1799 : 10 résultats affichés sur un total de 21483
  • 15 novembre 2022
    Voir la question
    Question écrite n° 3195 de M. Boris Vallaud
    Rubrique : sang et organes humains
    Titre : Préservation de l'autosuffisance en produits sanguins
    Réponse publiée le 17 janvier 2023
  • 15 novembre 2022
    Voir la question
    Question écrite n° 3194 de M. Yannick Monnet
    Rubrique : sang et organes humains
    Titre : Dégradation inquiétante de la situation de l'EFS
    Réponse publiée le 29 novembre 2022
  • 15 novembre 2022
    Voir la question
    Question écrite n° 3193 de M. Fabrice Brun
    Rubrique : ruralité
    Titre : Conséquences de la mise en place du zéro artificialisation nette
    Question close sans réponse le 11 juin 2024
  • 15 novembre 2022
    Voir la question
    Question écrite n° 3192 de M. Thomas Ménagé
    Rubrique : retraites : régime général
    Titre : Revalorisation des pensions de retraite de base
    Réponse publiée le 20 février 2024
  • 15 novembre 2022
    Voir la question
    Question écrite n° 3191 de M. Benjamin Dirx
    Rubrique : retraites : régime général
    Titre : Comptabilisation des trimestres retraites - TUC
    Réponse publiée le 13 décembre 2022
  • 15 novembre 2022
    Voir la question
    Question écrite n° 3190 de M. Boris Vallaud
    Rubrique : retraites : généralités
    Titre : Situation des travailleurs indépendants ayant intégré le régime général
    Réponse publiée le 24 octobre 2023
  • 15 novembre 2022
    Voir la question
    Question écrite n° 3189 de M. Christophe Barthès
    Rubrique : retraites : généralités
    Titre : Pension de réversion
    Réponse publiée le 10 janvier 2023
  • 15 novembre 2022
    Voir la question
    Question écrite n° 3188 de M. Stéphane Travert
    Rubrique : retraites : généralités
    Titre : Départ en retraite des aidants d'enfant handicapé
    Réponse publiée le 24 octobre 2023
  • 15 novembre 2022
    Voir la question
    Question écrite n° 3187 de M. Benjamin Dirx
    Rubrique : retraites : généralités
    Titre : Cumul emploi-retraite
    Réponse publiée le 28 novembre 2023
  • 15 novembre 2022
    Voir la question
    Question écrite n° 3186 de M. Hubert Brigand
    Rubrique : retraites : généralités
    Titre : Conséquences du recouvrement des cotisations AGIRC-ARRCO par l'URSSAF
    Réponse publiée le 21 mars 2023
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