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Page n°1807 : 10 résultats affichés sur un total de 21483
  • 15 novembre 2022
    Voir la question
    Question écrite n° 3115 de M. Sacha Houlié
    Rubrique : enseignement
    Titre : Financement du plan « un jeune un mentor »
    Réponse publiée le 14 février 2023
  • 15 novembre 2022
    Voir la question
    Question écrite n° 3114 de Mme Charlotte Leduc
    Rubrique : enseignement
    Titre : Alerte sur les dysfonctionnements au sein des PIAL et le manque d'AESH
    Réponse publiée le 17 janvier 2023
  • 15 novembre 2022
    Voir la question
    Question écrite n° 3113 de Mme Céline Calvez
    Rubrique : enfants
    Titre : Renforcement des structures psychiatriques pour les moins de 15 ans
    Réponse publiée le 17 janvier 2023
  • 15 novembre 2022
    Voir la question
    Question écrite n° 3112 de M. Benjamin Saint-Huile
    Rubrique : enfants
    Titre : Arrêté du 29 juillet 2022 relatif aux personnels de la petite enfance
    Réponse publiée le 9 mai 2023
  • 15 novembre 2022
    Voir la question
    Question écrite n° 3111 de M. Charles de Courson
    Rubrique : énergie et carburants
    Titre : Soutien GPL
    Réponse publiée le 28 février 2023
  • 15 novembre 2022
    Voir la question
    Question écrite n° 3110 de M. Paul-André Colombani
    Rubrique : énergie et carburants
    Titre : Seuil des appels d'offres d'installations photovoltaïques sur bâtiment en ZNI
    Réponse publiée le 16 mai 2023
  • 15 novembre 2022
    Voir la question
    Question écrite n° 3109 de M. Paul Molac
    Rubrique : énergie et carburants
    Titre : Répartition et délestage de la consommation de gaz naturel et de l'électricité
    Réponse publiée le 15 août 2023
  • 15 novembre 2022
    Voir la question
    Question écrite n° 3108 de M. Hubert Brigand
    Rubrique : énergie et carburants
    Titre : Promotion de l'énergie hydraulique
    Réponse publiée le 7 février 2023
  • 15 novembre 2022
    Voir la question
    Question écrite n° 3107 de M. Thibault Bazin
    Rubrique : énergie et carburants
    Titre : Projet de modification de la formule de calcul du TRVE
    Réponse publiée le 1er août 2023
  • 15 novembre 2022
    Voir la question
    Question écrite n° 3106 de M. Thomas Ménagé
    Rubrique : énergie et carburants
    Titre : Plafonnement des hausses de tarifs applicables aux syndicats des eaux
    Question close sans réponse le 11 juin 2024
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