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Page n°1831 : 10 résultats affichés sur un total de 21483
  • 8 novembre 2022
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    Question écrite n° 2937 de M. Boris Vallaud
    Rubrique : énergie et carburants
    Titre : Filière granulés de bois et forte hausse du prix
    Réponse publiée le 15 novembre 2022
  • 8 novembre 2022
    Voir la question
    Question écrite n° 2936 de M. Bertrand Petit
    Rubrique : énergie et carburants
    Titre : Crise énergétique dans les cités minières du Pas-de-Calais
    Question close sans réponse le 6 décembre 2022
  • 8 novembre 2022
    Voir la question
    Question écrite n° 2935 de M. Benjamin Saint-Huile
    Rubrique : énergie et carburants
    Titre : Concertation sur l'éolien (SRE) dans les Hauts-de-France
    Réponse publiée le 14 février 2023
  • 8 novembre 2022
    Voir la question
    Question écrite n° 2934 de M. Nicolas Dupont-Aignan
    Rubrique : énergie et carburants
    Titre : Coefficient de conversion de 2,58 sur l'électricité
    Réponse publiée le 14 février 2023
  • 8 novembre 2022
    Voir la question
    Question écrite n° 2933 de Mme Félicie Gérard
    Rubrique : emploi et activité
    Titre : Maisons de l'emploi
    Réponse publiée le 29 août 2023
  • 8 novembre 2022
    Voir la question
    Question écrite n° 2932 de Mme Agnès Carel
    Rubrique : emploi et activité
    Titre : Loi du 6 décembre 2021 sur les restrictions d'accès à certaines professions
    Question close sans réponse le 13 février 2024
  • 8 novembre 2022
    Voir la question
    Question écrite n° 2931 de M. Nicolas Pacquot
    Rubrique : élus
    Titre : Élus : impact de la revalorisation du point d'indice de la fonction publique
    Réponse publiée le 22 août 2023
  • 8 novembre 2022
    Voir la question
    Question écrite n° 2930 de M. Stéphane Travert
    Rubrique : élections et référendums
    Titre : Date limite pour l'établissement d'une procuration de vote
    Réponse publiée le 24 janvier 2023
  • 8 novembre 2022
    Voir la question
    Question écrite n° 2929 de Mme Ersilia Soudais
    Rubrique : eau et assainissement
    Titre : Pollution des sols et des eaux par de la pyrite
    Réponse publiée le 31 janvier 2023
  • 8 novembre 2022
    Voir la question
    Question écrite n° 2928 de Mme Charlotte Leduc
    Rubrique : droits fondamentaux
    Titre : Alerte sur le recours aux soins sans consentement
    Réponse publiée le 21 février 2023
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