• Aller au contenu
  • Aller en bas de la page
Assemblée nationale
  • Basculer vers le site en anglais
    Basculer vers le site en allemand
Accèder à la page d'accueil
  • Accueil Accèder à la page d'accueil
  • Vos députés
  • Travaux parlementaires
  • Recherche
  • Connaître l'Assemblée
  • Découvrir les lieux
  • Mon compte
Accèder à la page d'accueil
Vos députés
Présidence 577 députés Groupes politiques Élections législatives
Travaux parlementaires
Séance publique Commissions et autres organes Europe et International Contrôle et évaluation Congrès Pétitions
Documents parlementaires
  • Projets de loi
  • Propositions de loi
  • Amendements
  • Textes adoptés
  • Rapports d'information
  • Rapports d'enquête
  • Rapports législatifs
  • Rapports sur l'application des lois
  • Baromètre de l’application des lois
  • Dossiers législatifs
  • Budget et sécurité sociale
  • Questions écrites et orales
  • Comptes rendus des débats
Connaître l'Assemblée
Rôle et pouvoirs de l'Assemblée
  • Fiches « Connaissance de l’Assemblée »
Organisation de l'Assemblée
  • Présidence
  • Conférence des Présidents
  • Bureau
  • Collège des Questeurs
  • Services
Statistiques et chiffres clés Transparence et déontologie Documents de référence( Constitution | Règlement de l'Assemblée ... )
Histoire Juniors Anciennes législatures Liens vers les sites publics
Découvrir les lieux
Visiter l'Assemblée Visite virtuelle du palais Bourbon Assister à une séance Accès des chercheurs à l’Assemblée
Patrimoine La Bibliothèque Les archives Contacts et plan d'accès Photos libres de droit
Connexion & inscription
S'identifier S'identifier
Mot de passe oublié
Vous n'avez pas encore de compte ?
Enregistrez-vous S'inscrire
Accèder à la page d'accueil
Assemblée nationale
  • Questions 16e législature
  • Recherche de questions (16 e législature)

Recherche de questions (16e législature)


Recherche par critères

N° :

Intervalle

Intervalle

Page n°184 : 10 résultats affichés sur un total de 21483
  • 16 avril 2024
    Voir la question
    Question écrite n° 17131 de M. Ugo Bernalicis
    Rubrique : finances publiques
    Titre : Décret portant annulation de crédits « Administration territoriale de l'Etat »
    Question close sans réponse le 11 juin 2024
  • 16 avril 2024
    Voir la question
    Question écrite n° 17130 de M. Ugo Bernalicis
    Rubrique : finances publiques
    Titre : Décret portant annulation de crédits « Administration pénitentiaire »
    Question close sans réponse le 11 juin 2024
  • 16 avril 2024
    Voir la question
    Question écrite n° 17129 de M. Ugo Bernalicis
    Rubrique : finances publiques
    Titre : Annulation de crédits « Conduite et pilotage des politiques de l'intérieur »
    Question close sans réponse le 11 juin 2024
  • 16 avril 2024
    Voir la question
    Question écrite n° 17128 de Mme Charlotte Leduc
    Rubrique : fin de vie et soins palliatifs
    Titre : Des moyens pour les soins palliatifs pédiatriques !
    Question close sans réponse le 11 juin 2024
  • 16 avril 2024
    Voir la question
    Question écrite n° 17127 de Mme Virginie Duby-Muller
    Rubrique : femmes
    Titre : L'accès des femmes aux gynécologues en France
    Question close sans réponse le 11 juin 2024
  • 16 avril 2024
    Voir la question
    Question écrite n° 17126 de M. Laurent Jacobelli
    Rubrique : femmes
    Titre : Discrimination des femmes dans l'héritage dit « du bois bourgeois »
    Question close sans réponse le 11 juin 2024
  • 16 avril 2024
    Voir la question
    Question écrite n° 17125 de Mme Clémentine Autain
    Rubrique : femmes
    Titre : Burnout et épuisement professionnel des femmes
    Question close sans réponse le 11 juin 2024
  • 16 avril 2024
    Voir la question
    Question écrite n° 17124 de M. Jérémie Iordanoff
    Rubrique : famille
    Titre : Création d'un statut de parent d'enfant gravement malade
    Réponse publiée le 23 avril 2024
  • 16 avril 2024
    Voir la question
    Question écrite n° 17123 de Mme Géraldine Grangier
    Rubrique : examens, concours et diplômes
    Titre : Fiasco de l'organisation des examens cliniques objectifs et structurés (ECOS)
    Question close sans réponse le 11 juin 2024
  • 16 avril 2024
    Voir la question
    Question écrite n° 17122 de Mme Lysiane Métayer
    Rubrique : établissements de santé
    Titre : Situation préoccupante des SMR pédiatriques due à la réforme de la tarification
    Question close sans réponse le 11 juin 2024
1
...
182
183
184
185
186
...
2149
Page n°184 : 10 résultats affichés sur un total de 21483
LCP
Accédez à toute
l'actualité de
la Chaine Parlementaire
OPEN DATA
Accédez à toutes
les données de
l'Assemblée nationale
BOUTIQUE DE L'ASSEMBLEE
UNE SEMAINE À L'ASSEMBLÉE
Une semaine à l'Assemblée

Inscrivez-vous à notre lettre Une semaine à l'Assemblée et recevez tous les vendredis dans votre messagerie les temps forts de l'actualité de la semaine à venir !

Votre adresse de messagerie est uniquement utilisée pour vous envoyer les lettres de l'Assemblée nationale. Vous pouvez à tout moment utiliser le lien de désabonnement intégré dans la lettre. En savoir plus sur la gestion de vos données et de vos droits

Abonnez-vous à la lettre d'actualité

S'ABONNER À UN SERVICE
OUTIL D'ÉVALUATION LEXIMPACT
©Tous droits réservés Assemblée nationale 2019
Mentions légales | Accessibilité : partiellement conforme | Contacter le webmestre | Fils RSS | Gestion des cookies
Assemblée nationale - 126 Rue de l'Université, 75355 Paris 07 SP - Standard 01 40 63 60 00
Connexion & inscription
S'identifier
Mot de passe oublié
Vous n'avez pas encore de compte ?
Enregistrez-vous
Accueil
Vos députés
Présidence 577 députés Groupes politiques Élections législatives
Travaux parlementaires
Séance publique Commissions et autres organes Europe et International Congrès Pétitions
Documents parlementaires
Projets de loi Propositions de loi Amendements Textes adoptés
Rapports d'information Rapports d'enquête Rapports législatifs Rapports sur l'application des lois Baromètre de l’application des lois
Dossiers législatifs Budget et sécurité sociale Questions écrites et orales Comptes rendus des débats
Connaître l'Assemblée
Rôle et pouvoirs de l'Assemblée
  • Fiches « Connaissance de l’Assemblée »
Organisation de l'Assemblée
  • Présidence
  • Conférence des Présidents
  • Bureau
  • Collège des Questeurs
  • Services

Statistiques et chiffres clés Transparence et déontologie Documents de référence
( Constitution | Règlement de l'Assemblée ... )

Histoire Juniors Anciennes législatures Liens vers les sites publics
Découvrir les lieux
Visiter l'Assemblée Visite virtuelle du palais Bourbon Assister à une séance Accès des chercheurs à l’Assemblée
Patrimoine La Bibliothèque Les archives Contacts et plan d'accès Photos libres de droit